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Procès Verbal - 06.07
Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Pierrefitte-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06.07)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Tourisme,
Séance du 6 juillet 2017
L’an deux mil dix-sept, le six juillet à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué s’est réuni, en session ordinaire, à la salle de réunions, sous la Présidence de Monsieur Pascal THEVENOUX, Maire.
Convocations en date du 30 juin 2017
Présents : Pascal THEVENOUX, Xavier ANGLEYS, Martine LUSTIERE, Maurice COLLETTE, Christophe RONGET, Ludovic GOGUE, Michelle LATOUR, Didier MAURICE, Amélie PAPILLON, Laurent TALON.
Absents excusés : Matthieu ADELINE, Lionel BEAUPERE, Didier CHARPIN, Séverine LANDRE, Philippe SABOT,
Secrétaire de séance : Xavier ANGLEYS
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 02 juin 2017.
Monsieur le Maire propose l’ajout d’un point supplémentaire à l’ordre du jour : * Consultation
Le Conseil Municipal accepte cet ajout
A L’ORDRE DU JOUR
Baignade : nomination pour le poste de surveillant de baignade
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le poste de surveillant de baignade a été attribué à Monsieur Thomas VOISIN. Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette embauche
Contrat aidé : nomination pour le contrat en CUI
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le poste pour le contrat en CUI a été attribué à Monsieur Ludovic GRONDIN. Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette embauche
Choix de l’entreprise pour la rénovation des courts de tennis
Après analyse des offres, le Conseil Municipal retient la proposition de l’entreprise LAQUET Tennis pour un montant de 76 937.52€ TTC pour la rénovation des deux courts de tennis en résine synthétique. Les travaux commenceront fin juillet, début août pour être achevés fin septembre.
Travaux supplémentaires façade hôtel
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à payer un supplément de 1 064€ HT à l’entreprise PLM Habitat sur le programme 19 « Façade de l’hôtel restaurant ». Ces travaux correspondent à des imprévus pour une partie (piquage de mur) et à l’oubli du pignon supérieur sur le devis initial.
Dossier parcelle ZT44
Monsieur Pascal THEVENOUX, Maire s’étant retiré, sous la présidence de Monsieur Xavier ANGLEYS, il a été décidé :
A l’unanimité des présents, de recevoir les membres du collectif le vendredi 21 juillet à 20h ou si cela ne convient pas le samedi 22 juillet à 09h, salle de réunions.
Par vote à bulletin secret : 8 voix pour, 1 voix contre, le prix de l’ensemble de la parcelle a été fixé à 28 000€. Prix assorti des conditions suivantes :
o La parcelle est vendue en rapport avec le Certificat d’Urbanisme, le prix du terrain concernant l’habitation privée est à 5€ du m² non viabilisé.
o Si le projet touristique ne se fait pas dans la limite temporelle données par le Certificat d’Urbanisme, le terrain sera restitué à la commune à son prix d’achat Consultation
Consultation pour l’emprunt à réaliser, prévu au budget principal de la commune. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à consulter les banques pour la réalisation de l’emprunt prévu au budget principal de la commune et à signer tous documents s’y rapportant après analyse des offres et choix de la banque avec les adjoints.
Questions diverses
Demande du Comité des Fêtes : Le Conseil Municipal autorise le Comité des Fêtes à réaliser ses branchements en eau et électricité à l’accueil du camping pour son concours de pétanque qui aura lieu le 29 juillet.
Courrier de M et Mme Dominique ALISSANT : M et Mme Dominique ALISSANT sollicitent la commune pour la location temporaire du logement sis « 10 Route de Coulanges » sur la période hivernale 2017-2018, afin de leur permettre la réalisation de travaux dans leur maison. Le Conseil Municipal donne son accord en précisant que le logement ne sera pas disponible avant le 15 octobre si le planning des travaux est respecté. Le montant du loyer sera fixé lors d’une prochaine réunion de Conseil Municipal
Jeux au plan d’eau : L’aire de jeux au plan d’eau a été réceptionnée avec l’entreprise LANTANA le jeudi matin 06 juillet. Un tour de plan d’eau sera proposé au Conseil Municipal pour la visite de l’ensemble des travaux.