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Convocation - LOICM convocation CM 2026 05 18
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Convocation - LOICM convocation CM 2026 05 18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
X ,oir"ouxence A l'attention des membres du Conseil Municipal
Objet : Réunion de Conseil Municipal
Pièce(r) transmlse(s) pôr mess.terie :
- Note de synthèse et annexes
Loireauxence, le 11 Mai 2026
Lundl 18 mal 2026 (Espece Alexandre Gautierl
à 20 heures - début de la séance officielle
avec pour ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du 20 avril026
lnformations Bénéralês
Actualité de la COMPA- lnstallations du Conseil Communautaire
lnformation relative à la désignation des représentants de la collectivité au sein de la commission de contrôle des
listes électorales
lnformation relative à la désignation des représentants de la collectivité au sein du comité Sociâl Territorial
1. Administration générale
1.1. Composition de la commission d'appel d'offres à caractère permananent
1.2. Composition de la commission communale des impôts directs
1.3. Création et composition des commissions municipales facultatives
2. Solidarités-Santé
2.1. Election des membres élus au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Socialê
3. Ressources humaines
3.1. Fixation du nombre de représentants du personnelau comité socialterritorial, maintien du paritarisme et décision
du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
3.2. Fixation des orientations et crédits affectés à la formation des élus
MAIRIE DE LOIREAUXENCE
ue du Maréchal Foch - CS 50023 - Varades - 44370 Loareauxence Tél ;0240983303- Fax : 02 40 83 49 69
Mall : mairie(ôlollêâuxen.p f.
u,Ir!r.loltaoutenae.rl
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du Conseil Municipal, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du :
4. Aménegement-urbânisme-mobilité-développement durable
4.1. Antenne relais Orange 5. Pôle enfance et ieunesre
5.1. crédits scolaires et pédaBogiques
6. lnformation du conseil des décisions prises par le Maire dans le cadre des ses délégations
Comptant sur votre présence, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Jean-Paul HUET
Maire de Loireauxence
MAIRIE DE LOIREAUXENCE
182 rue du Maréchal Foch - CS 50023 - Varades - 44370 Loireauxence Tel : 02 40 98 33 03 - Fax : 02 40 83 49 69
ù'lail : ma'ne@lo,reauxence tr
ururùr.lolraoutên(r,rt