unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20251204D28 Annexe C

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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20251204D28 Annexe C Document publié le Jeudi 11 juillet 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20251204D28 Annexe C)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, SAINTE MARIE DE GOSSE Echelle : 1 :8 667 ème

Version Date Procédure Auteur

1 11 juillet 2019 Projet arrêté Citadia/EVEN/MACS

2 27 février 2020 PLUi approuvé Citadia/EVEN/MACS

3 6 mai 2021 Modification Simplifiée n°1 approuvée MACS

4 21 octobre 2021 Mise à jour n°1 MACS

5 24 mars 2022 Mise en compatibilité n°1 et modification n°1 approuvées MACS

6 27 juin 2023 Modification n°3 du PLUi approuvée MACS

7 24 juin 2025 Modification n°4 du PLUi approuvée MACS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud

Sources: Cadastre DGFIP 04/2025

Document graphique établi par AG-Carto le 16/06/2025

PLAN LOCAL

D'URBANISME

intercommunal

3.2 Règlement graphique

3.2.8 Plan TVB

Modification n°4

Ü

Données de contexte

Zonage réglementaire

Prescriptions liées à la TVB

Cours d'eau et surface en eau : l'emprise des marges de recul autour des plans d'eau, cours d'eau et fossés sera appréciée au regard du

bâti et du parcellaire de la donnée BD TOPO (IGN) et non de celle de la donnée cadastrale.

ZAC du ZPARBEN : Projet résidentiel à dominante golfique

Bâti

Parcelle

Zone urbaine

Zone urbaine

Dont secteurs soumis à Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)

Secteur plan masse valant règlement

Zone à urbaniser (AU)

Zone 1AU ouverte à l'urbanisation et soumise à

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification

du PLUi

Zone agricole (A) et naturelle (N)

Zone agricole

Zone naturelle

STECAL en zone A ou N

Trame verte

Espaces boisés classés hors Loi Littoral

Réservoir de biodiversité

Corridors extra-urbains

Corridors en pas japonnais

Corridor en pas japonais : arbre remarquable

Corridor en pas japonais : alignement d'arbres à conserver ou à créer

Corridor en pas japonais : surfaces naturelles à protéger

Trame bleue

Zone humide

Cours d'eau et surfaces en eau

Prescriptions au titre de la loi Littoral

Espaces boisés significatifs de la Loi Littoral

Espaces naturels remarquables de la Loi Littoral

Révision Allégée n°5