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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2020 146 Membres commission sports
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2020 146 Membres commission sports)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
ML
Extrait du registre des délibérations de la séance du conseil communautaire
du 10 septembre 2020
Délibération n° 2020-1466 - Administration générale - Désignation des membres de la commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative
Membres élus 61
Membres en exercice 61
Présents ou
représentés 59
Ne prend pas part
au vote :
Votants 59
Abstention 0
Blancs ou nuls 0
Suffrage exprimés 59
Majorité absolue 30
Pour 59
Contre 0
L'an deux mil vingt, le 10 septembre, à compter de 19h00, le conseil communautaire, régulièrement convoqué en date du 4 septembre 2020, s'est réuni à Samois-sur-Seine, salle La Samoisienne, sous la présidence de M. Pascal GOUHOURY.
Membres présents :
M. Pascal GOUHOURY, Président.
Mmes Sophie BERTHOLIER,. Françoise BICHON-LHERMITTE, Isabelle BOLGERT,. Francine BOLLET, Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE, Aurélie BRICAUD, Gwenaël CLER, Véronique FÉMÉNIA, Anne GHYSSENS, Anne-Sophie GUERIN, Marie HOLVOET, Hélène MAGGIORI, Naciba MESSAOUDI, Mylène MUSY, Marie-Charlotte NOUHAUD, Chantal PAYAN, Cécile PORTE, Judith REYNAUD, Sonia RISCO, Audrey TAMBORINI, Isabelle TORQUE, Pascale TORRENTS- BELTRAN et Nathalie VINOT.
MM. Christophe BAGUET, Rodolphe BERCHON, Michel CALMY, Michel CHARIAU, Jean-Claude DELAUNE, David DINTILHAC, Thibault FILINE, Patrick GAUTHIER, Julien GONDARD, Michaël GOUEË, Francis GUERRIER, Pascal GROS, Fabrice LARCHE, Olivier MAGRO, Patrice MALCHÈRE, Nicolas PIERRET, Patrick POCHON, Jean-Philippe POMMERET, Daniel RAYMOND, Thierry REYJAL, Alain RICHARD, Laurent SIGLER, Gérard TAPONAT, Cédric THOMA, Gérard THOMAS, Yannick TORRES, Vitor VALENTE, Frédéric VALLETOUX et Anthony VAUTIER.
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20200910-2020-146-DE
Date de télétransmission : 17/09/2020
Date de réception préfecture : 17/09/2020 Membres ayant donné pouvoir :
Mme Sandrine-Magali BELMIN donne pouvoir à Mme Nathalie VINOT. Mme Lamia KORT donne pouvoir à Mme Anne-Sophie GUERIN. M. Gérard CHANCLUD donne pouvoir à Mme Isabelle TORQUE. M. Thomas IANZ donne pouvoir à Mme Marie-Charlotte NOUHAUD. M. Laurent ROUSSEL donne pouvoir à M. Julien GONDARD.
M. Alain THIERY donne pouvoir à Mme Anne GHYSSENS.
Membres absents :
Mme Marie-Laure VASSEUR.
M. Christian BOURNERY.
Secrétaire de Séance : M. Anthony VAUTIER.
Rapporteur : M. le Président
Il est fait référence au code général des collectivités territoriales.
Suite à la délibération n° 2020-141 du conseil communautaire du 10 septembre 2020 portant sur la création des commissions, il est proposé de désigner les membres de la commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative.
Il est procédé à un vote à bulletin secret pour chaque nomination conformément à l’article L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales qui est applicable aux établissements publics de coopération intercommunale. Toutefois, en vertu de ce même article, « Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin ».
Décision
L'assemblée décide à l'unanimité :
+ de ne pas procéder à un vote à bulletin secret,
+ de désigner les membres pour la commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative, de la manière suivante :
Commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative
Achères-la-Forêt Yolande CLEMENT
Arbonne-la-Forêt Johnny NANTY
Olivier MAGRO
Christophe THOLIMET
Avon
Sylvain PIESSET
Jean-Pierre BECKER
Barbizon Sophie SEGURA
Damien BORDEREAUX
Bois-le-Roi
Patrick GAUTHIER
Boissy-aux-Cailles Nathalie BIEL
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20200910-2020-146-DE
Date de télétransmission : 17/09/2020
Date de réception préfecture : 17/09/2020 Commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative
Bourron-Marlotte Christophe COLAS
Cély Sylvain VANÇON
Chailly-en-Bière Paula LINARD
La Chapelie-la-Reine Jean-Claude HARRY
Chartrettes Marie HOLVOËT
Fleury-en-Bière Marie-Catherine HERNANDEZ-FRANCISCO
Fontainebleau
Judith REYNAUD
Marie-Eglantine NORET
Gwenaël CLER
Nadia HIMO
Héricy Pascaline COPPE
Noisy-sur- École Patrice MORIZET
Perthes Sophie MALMANCHE
Recloses Marie-Laure RIBAS
Saint-Germain-sur-École Caroline MORET
Saint-Martin-en-Bière Christine FLAMANT
Saint-Sauveur-sur-École Caroline MARX
Samois-sur-Seine Peter BREUZARD
Samoreau Mylène MUSY
Tousson Brigitte PALFROY
Ury Armelle HENNO
Le Vaudoué Christophe CALMEL
Vulaines-sur-Seine Patrick CHADAILLAT
Fait les jours, mois et an susdits,
Ont signé les membres présents.
écctorere 11 SEP. 2020 Certifié exécutoire le À 7 SEP. 2020
Pour extrait conforme,
hi Pascal GOUHOURY
Le Président,
Le présent acte administratif peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois suivant sa publication et sa transmission au représentant de l’État auprès du tribunal administratif de Melun ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20200910-2020-146-DE
Date de télétransmission : 17/09/2020
Date de réception préfecture : 17/09/2020 Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20200910-2020-146-DE
Date de télétransmission : 17/09/2020
Date de réception préfecture : 17/09/2020