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Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.05.23 0
Procès Verbal - 01 appro pv cm 01.02.24
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv cm 01.02.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Extrait du
registre
des
délibérations
s'
%
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
“4
Fe
Mont-Blanc
Séance
du
29 février 2024
Jeudi
29
février
2024
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
23
février
2024
Présents
(23)
: Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-André
THIMJO-
Rémi
KLEIN-Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Gaël
ARMAND-Anne-Marie
FONTAINE-
Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-
-Taouffig
DOUS-Lisa
GROSSET-
Bruno
VALENTIN- Fabrice
DUGERDIL-
Patrice
ATRUZ-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(8)
:
-Belgin
CETIN
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à André
THIMJO
-Renée
TRACHEZ-GICQUEL
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
-Jean-Pierre
MORIN
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Céline
SICOLI
donne
pouvoirà
Delphine
CHATRIAN
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Véronique
VIZET
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents:(1)
Fabrice
PAPET
Secrétaire
de
séance
:
Il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h07,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
os
Objet |
Approbation
du
Procès-Verbal
-_
Conseil
Municipal
du
1° février
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
82
Présents
;
28
Votants
:
80
(V.TOURNIER absente
jusqu'à
19h11)
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
S6nénichadedU
ssmsmamemnsnEENEnnaEnanennemunn
Ananas
nina Délibération
n°
01
(DEL2024-23)
-
conseil
municipal
du
29
février
2024
[Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du
1° février 2024
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à
prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
1° février
2024
est soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
1% février 2024.
Fait à
Passy,
le
29
février
2024
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.