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Procès Verbal - 01 appro pv cm 20.06.24
Procès Verbal - 01 appro pv
Procès Verbal - 01 appro pv cm 28.09.23
Procès Verbal - 01 appro pv cm 29.02.24
Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.05.23 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 appro pv cm 25.05.23 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s"
”
Passy
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Pays
du
mp
Mont-Blanc
Séance
du
29
juin
2023
Jeudi
29
juin
2023
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
:vendredi
23
juin
2023
Présents
(22)
:Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-Jean-
Pierre
MORIN-André
THIMJO-Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-Céline
SICOLI-Anne-Marie
FONTAINE-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Taouffig
DOUS-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-
Bruno
VALENTIN-
Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(8) :
_Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Patrick
AMADEI
donne
pouvoir
à Delphine
CHATRIAN
Romain
BONNET
donne
pouvoir
à
Rémi
KLEIN
Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à Christèle
REBET
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Céline
SICOLI
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents
:(3)
Jean-Claude
CARRIER-Nadia
PIVETEAU-Laurent
MOSCA
Secrétaire
de
séance :
Il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Maurice
SADZOT
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h21,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le
conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
ss
as
Objet
|
Approbation
du
Procès-Verbal
-
Conseil
Municipal
du
29
juin
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
:
22
Votants
:
30
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du
ss Délibération
n°
01
(DEL2023-122)
-
conseil
municipal
du
29
juin
2023
Approbation
Procès-verbal-Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
|
Avant
de
solliciter
l'approbation
du
conseil,
Monsieur
le
Maire
demande
que
chaque
conseiller
municipal
s'exprime
et
fasse
part
de
ses
remarques,
et
le
cas
échéant
des
demandes
de
modification
à
prendre
en
compte.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
mai
2023
est
soumis
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y_
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
25
mai
2023.
Fait à Passy,
le 29 juin
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
os
dl
Le
secrétaire
de
séance
Maurice
SADZOT
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-6
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.