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Conseil Municipal - AFFICHE CM 14032023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Saint-Aventin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 14032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE SAINT-AVENTIN
31 110 Saint-Aventin
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 14 Mars 2023 à 08 h 00
Salle polyvalente mairie
Validation du procès-verbal du conseil municipal 27/01/2023
Validation des décisions et actes d’urbanisme depuis le dernier conseil municipal
DELIBERATIONS PROPOSEES
Vote du compte de gestion ;
Approbation du compte administratif ;
Vote des taux des taxes locales ;
Vote du budget ;
Convention d'occupation temporaire Forêt Communale de Saint-Aventin ;
Motion de soutien Ecoles.
Informations :
Loyers commerces Superbagnères ;
Divers