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Procès Verbal - AFFICHE
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Saint-Aventin.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE SAINT-AVENTIN
31 110 Saint-Aventin
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 04 MARS 2024 – 08 h 00
Salle polyvalente mairie
Validation du procès-verbal du conseil municipal 19/01/2024
Validation des décisions et actes d’urbanisme depuis le dernier conseil municipal
DELIBERATIONS PROPOSEES
• Approbation du compte de gestion de la trésorière ;
• Vote du Compte Administratif et affectation du résultat ;
• Déclassement parcelle Gourron ;
• Recrutement d'un agent contractuel pour un emploi non permanent pour faire face à un
accroissement temporaire d'activité ;
• Convention OTI plateforme déclaration meublé tourisme ;
• Adaptation du programme pool routier ;
• Coupe de bois affouage 2024 (sous réserve de la réception des éléments de la part de l’ONF)
• Soumission nouvelles parcelles au régime forestier (sous réserve de la réception des
éléments de la part de l’ONF) ;
Informations – Divers :
- Bacs collectifs compostage ;
- Demande d’un habitant de Gourron ;
- Point rendez-vous habitant de Gourron ;
- Information sur relances dossier étude déviation ;
- Information sur relances des biens mis à disposition du SMO Haute-Garonne Montagne - Point sur les projets 2024/2025 ;
- Bilan recensement 2024 ;
- Divers.