Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2018 086 du 26 06 2018 Modification des tarifs
Déliberation - DCM 2017 151 Fixation Tarifs Base Nautique
Déliberation - DCM 2021 019 du 02 03 tarifs Base Nautique
Déliberation - DCM 2016 258 du 15 12 2016 Tarifs de la base nauti
Déliberation - DCM 2021 050 du 30 03 Modification du DSI base nau
Déliberation - DCM 2015 200 du 21 12 2015 FIXATION DES TARIFS DE
Déliberation - DCM 2014 164 du 15 12 2014 Fixation des tarifs de
Déliberation - DCM 2019 033 du 26 02 2019 Fixation tarifs Base Na
Déliberation - DCM 2017 152 Réglement intérieur de la Base Nautiq
Déliberation - DCM 2014 165 du 15 12 2014 Règlement Intérieur de
Déliberation - DCM 2018 104 du 24 09 2018 Modification tarifs base nautique municipale
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2018 104 du 24 09 2018 Modification tarifs base nautique municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 29
Présents
: 29
Représentés
: 29
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 29
Date
de
La convocation
: 12/09/2018
Date
d'affichage
: 18/09/2018
N°
2018/104
Envoyé
en
préfecture
le
01/10/2018
Reçu
en
préfecture
le 01/10/2018
Affiché
le
0
3
OCT,
è
ID
: 083-218300424-20180924-DELIB2018_104-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
lundi
24
septembre
2018
L'an
deux
mille
dix-huit
et
Le
24
septembre
2018
à
19
heures
30,
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
Maire, PRESENTS
:
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
- René
LE
VIAVANT
- Aimé
GARNIER
- Patrick
GARNIER
- Patricia
BERENGUIER
- Pascal
CORDÉ
- Sébastien
MACREZ
- Jonathan
LAURITO
Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Renée
FALCO
-
Patricia
PENCHENAT
- Erwan
DE
KERSAINTGILLY
- Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
: Éric
MASSON
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Élisabeth
CAILLAT
à
René
LE
VIAVANT
/ Margaret
LOVERA
à
Patrick
GARNIER
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Valérie
ROBIN
à
Patricia
PENCHENAT
/
Christelle
DUVERNET
à Aimé
GARNIER
/ Gaëtan
MULLER
à
Laëtitia
PICOT
/ Manuel
REQUIN
à Jeanne
LAURITO
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
La
base
nautique
municipale
est
en
développement
grâce
à
l'embauche
d'un
nouveau
brevet
d'Etat
et
à
l'acquisition
de
nouveaux
matériels
nautiques;
notamment,
un
dériveur
Solo
OpenBic,
un
dériveur
double
Laser
Fusion
et
un
voilier
habitable.
ILest
proposé
à l'assemblée
d'ajouter
un
nouveau
tarif à la grille
tarifaire
de
la
base
nautique
municipale,
comme
ci-après :
LOISIRS
NAUTIQUES
Nouvelle
activité
: sortie
à la journée
en
voilier
habitable
: 20.00
€ par
personne
MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
LA
BASE
NAUTIQUE
MUNICIPALE Envoyé
en
préfecture
le 01/10/2018
Reçu
en
préfecture
le 01/10/2018
snam
0 3 OCT. 20 2e 41
ID
: 083-218300424-20180924-DELIB2018_104-
a
CM
24/09/2018
N°
2018/104
MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
LA
BASE
NAUTIQUE
MUNICIPALE
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide :
-
de
créer
le
nouveau
tarif
relatif
aux
sorties
en
voilier
habitable,
comme
exposé
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
Maire,