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Déliberation - DCM 2017 152 Réglement intérieur de la Base Nautique
Document publié le Mercredi 4 janvier 2017 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2017 152 Réglement intérieur de la Base Nautique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 29
Présents
ou
représentés
: 29
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 29
Date
de
La convocation
: 05/12/2017
Date
d'affichage
: 07/12/2017
N°
2017/152
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2017
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2017
Affiché le
9
&
NET
901
ET
ë
7
6
DEC.
01/7
ID
: 083-218300424-20171214-DELIB2017_152-D
ir)
4 Ù
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
14
DECEMBRE
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
et
le
14
décembre
2017
à
19
heures
30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
La
Bastide
Pisan,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Maire
PRESENTS
:
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Aimé
GARNIER
- Patrick
GARNIER
- Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
- Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Éric
MASSON
à
Valérie
ROBIN
/
Rémy
FÉLIX
à
Aimé
GARNIER
/ Élisabeth
CAILLAT
à Margaret
LOVERA
/ Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Gaëtan
MULLERà
Laëtitia
PICOT
/ Manuel
REQUIN
à
Jonathan
LAURITO
/
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
à
Marc
Étienne
LANSADE
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
La
base
nautique
municipale
de
Cogolin
organise,
tout
au
long
de
l'année,
des
activités
de
loisirs
nautiques
et
aquatiques
et
des
Loisirs
sportifs,
des
stages
sportifs,
des
offres
de
service
à
destination
d'un
large
public.
Cet
établissement
fonctionne,
toute
l'année,
à
l'exception
des
vacances
de
Noël,
du
lundi
au
samedi
(suivant
la
période),
y
compris
pendant
la
saison
estivale
fjuillet,
août)
selon
un
calendrier
précis.
Un
règlement
intérieur
définit
les
conditions
de
participation
aux
activités.
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BASE
NAUTIQUE Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2017
Reçu
en
ro
le
20/12/2017
Affiché
le
o
NEr
2
G
DEC, 2
RTE
a
ID
: 083-218300424-20171214- DELIB2017
Ë
CM
14/12/2017
N°
2017/152
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BASE
NAUTIQUE
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
:
-__
d'approuver
Le
règlement
intérieur
ci-annexé.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
L'UNANIMITE.
Le
Maire,