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Procès Verbal - PV 29 09 2014
Conseil Municipal - 29 09 2014 05
Conseil Municipal - 29 09 2014 05 rapport
Conseil Municipal - 29 09 2014 09
Conseil Municipal - 29 09 2014 15
Document publié le Mardi 23 septembre 2014 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 29 09 2014 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
SZ
TOU COMMUNE DU TOUVET V E T Département de l’Isère U D À N Arrondissement de Grenoble DV
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents : 19
Votants : 21
L’an deux mil quatorze, le 29 septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Mardi 23 septembre 2014
Présents: BRIAT Arnaud, BACHELOT Cécile, GEORGES Stéphane, GONNET André, GUILLON Dominique, JACQUIER Patricia, LAGUIONIE Brice, MICHELONI Christine, NOLLY Michel, POURCHON Franck, RAFFIN Adrian, RATAHIRY Gaëlle, THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, VUILLERMOZ Annie, ANSANAY Emmanuelle, CHARPENTIER Vincent, FELTZ Corinne, ROBERT Christian
Absents excusés : MOURETTE Jean Louis (pouvoir donné à André Gonnet), LARGE Sylvie (pouvoir donné à Laurence Théry)
Absents : MOUSSY Aude, LEJEUNE Gilles
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian
SErEL tr.
13 OCT. 2014
Objet : Demande de subvention à ERDF pour la création d’un pôle artistique n°15 : 29/09/2014
Après avoir entendu le rapport de Madame Dominique Guillon, adjointe à la culture et au patrimoine de la commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’autoriser le maire à demander une subvention à ERDF pour le projet de création d’un pôle artistique.
Le Conseil municipal adopte à la majorité
Pour: 18
Contre: 3 (Emmanuelle Ansanay, Corinne Feltz,
Vincent Charpentier)
TRANSMIS au représentant de l’Etat le :
PUBLIE le :
0 7 OCT. 2014
Mairie du Touvet - 700 Grande rue, BP 8 - 38660 Le Touvet
Tel : 04 76 92 34 34
Fax : 04 76 92 34 30 e www.letouvet.com + E-mail : mairie@letouvet.com
SERVICE DU COURRIER
0 7 OCT. 2014