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Procès Verbal - PV+DU+20+MARS+2026+
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chapelle-aux-Naux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+20+MARS+2026+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LA CHAPELLE AUX NAUX - COMMUNE Liste des délibérations de la séance du
20 mars 2026
Président de la séance : Jean-Marie LEBLANC Secrétaire de la séance : Karine RIVIER Présents : Jean-Marie LEBLANC, Flavien CORMIER, Yohann PAYS, Karine RIVIER, Sébastien ERB, Sylvie ANTUNES,
Cécile
CORBIER,
François
BELDA,
Thomas
FREMONT,
Françoise
DUVEAU,
Françoise
DE
VOS, Aurélie GRENIER, Sébastien JACQUES Représentés : Aurélie MIECZARECK représentée par Jean-Marie LEBLANC Absents et excusés : Ordre du jour : - Election du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Election des Adjoints - Vote des Indemnités La séance est ouverte à
18 h 30.
L'installation du Conseil Municipal a lieu sous la Présidence de Monsieur Philippe MASSARD, Maire sortant (joint ci-après) et l'élection
du
Maire a
lieu sous
la
présidence de
Madame
Françoise
DE
VOS, l’élue la plus âgée. Délibérations du conseil : PV DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS (N°
DE _007
2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité par 14 voix Le Procès-verbal est consultable à l'affichage en Mairie. ELECTION DU MAIRE (N°
DE _ 008
2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité par 14 voix Monsieur Jean-Marie LEBLANC est élu Maire. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINT(E)S AU MAIRE (N°
DE_009
2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité par 14 voix pour la détermination d’un seul adjoint. ELECTION DE L'ADJOINT AU MAIRE (N°
DE_010
2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité par 14 voix Monsieur Flavien CORMIER est élu Adjoint au Maire. FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DE L'ADJOINT
(N°
DE
011
2026)
Résultat du vote :
Taux des indemnités de fonction du
Maire et de l’Adjoint adoptés à
l'unanimité
par 14 voix : 44, 33 % pour l'indemnité du Maire et 11,77 % pour l'indemnité de l'Adjoint. Fin de la séance :
19 h 05
Jean-Marie LEBLANC
Karine RIVIER
Président de séance
Secrétaire de séance
DÉPARTEMENT
er
TNDRE
LEFT.
LOIRE
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
CHACELUE
AUX. NAgX...
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TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
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L.
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général
des
collectivités
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Les
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L'ordee
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sous
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L'ordre
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Par
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Entre
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