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Procès Verbal - PV+DU+20+MARS+2026+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-aux-Naux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+20+MARS+2026+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LA
CHAPELLE
AUX
NAUX
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
20
mars
2026
Président
de
la
séance
: Jean-Marie
LEBLANC
Secrétaire
de
la
séance
: Karine
RIVIER
Présents
: Jean-Marie
LEBLANC,
Flavien
CORMIER,
Yohann
PAYS,
Karine
RIVIER,
Sébastien
ERB,
Sylvie
ANTUNES,
Cécile
CORBIER,
François
BELDA,
Thomas
FREMONT,
Françoise
DUVEAU,
Françoise
DE
VOS,
Aurélie
GRENIER,
Sébastien
JACQUES
Représentés
: Aurélie
MIECZARECK
représentée
par
Jean-Marie
LEBLANC
Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
- Election
du
Maire
- Détermination
du
nombre
d'Adjoints
- Election
des
Adjoints
- Vote
des
Indemnités
La
séance
est
ouverte
à
18
h
30.
L'installation
du
Conseil
Municipal
a lieu
sous
la Présidence
de
Monsieur
Philippe
MASSARD,
Maire
sortant
(joint
ci-après)
et
l'élection
du
Maire
a
lieu
sous
la
présidence
de
Madame
Françoise
DE
VOS,
l’élue
la
plus
âgée.
Délibérations
du
conseil
:
PV
DE
L'ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
(N°
DE _007 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
par
14
voix
Le
Procès-verbal
est
consultable
à
l'affichage
en
Mairie.
ELECTION
DU
MAIRE
(N°
DE _
008
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
par
14
voix
Monsieur
Jean-Marie
LEBLANC
est
élu
Maire.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINT(E)S
AU
MAIRE
(N°
DE_009
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
par
14
voix
pour
la détermination
d’un
seul
adjoint.
ELECTION
DE
L'ADJOINT
AU
MAIRE
(N°
DE_010
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
par
14
voix
Monsieur
Flavien
CORMIER
est
élu
Adjoint
au
Maire.
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DE
L'ADJOINT
(N°
DE 011
2026)
Résultat
du
vote
: Taux
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
de
l’Adjoint
adoptés
à
l'unanimité
par
14
voix
: 44,
33
%
pour
l'indemnité
du
Maire
et
11,77
%
pour
l'indemnité
de
l'Adjoint. Fin
de
la
séance
: 19
h
05
Jean-Marie
LEBLANC
Karine
RIVIER
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
DÉPARTEMENT
er TNDRE
LEFT.
LOIRE
COMMUNE
:
Toutes
les communes
ARRONDISSEMENT
CHACELUE
AUX.
NAgX...
cn
ne:
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
cm
COTE
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
Efeciit
légal du
conseil
mun
cel
L'andrs
du
tableau
détenmive
lu
eng
Les
membres
du
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munleipai,
Apiès
le
aire,
prennent
rang.
duus
L'ordre
du
tébleni:,
Jes
adjoints
puis
les
canseillers
municipaux.
L'ordee
du
tableau
des
atjainte
est
déterminé,
sous
réserve
des
disparittons
de
lnvant-demnier
alinéa
dé
l'article
L.
2122-7-2
et
du
secoud
alinéa
de
l'articte
L.
21
13-8-2
du
CGCT,
per
l'ordre
de
nomination
et,
entre
adjonts
élus
ls
même
jour
sur
la
méme
liste
de
cyndidats
aux
fonctions
d'adjpints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
seu
liste.
L'ordre
du
luklesu
des
conseillers
muoicipaux
est
déterminé
:
3°
Par
Ia
date
la
plus
ancionne
de
leur
élection
intervenne
depuis
le
décniez
reneuvellement
intégral
du
conseil
muiéipal
;
2*
Entre
sonseille:s
élus
Le
méme:
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
sufftéges
abtenur
;
37
Et,
àégalité
de
voix,
par
pricité
d'âge
Uns
copie
du
tableau
est
trans
se
au
préfet
au
plus
tard
à 38
heures
le
lurdi
suivant
l'élection
du
maire
el
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGU).
Pour
les
corcrures
ée
imuins
dé
1090
habitants.
cet
Également
dressée
qu
préfet,
dans
lès
mêtries
délais,
la
liste
des
conscillors
ctmmunauteires
résultant
de
l'application
dé
l'article
L.
2973-11
du
code
local.
:
Sufrrages
,
Qualité
2
Dato
de
le
plus
Conseiller
Ordre
Fonetiont
(M o4
NOM
ET
PRÉNOW
ee
récente
élection
à
nee
R 1°
communautaire
Mn)
TAIASANSE
la fonction
can {on chiffres)
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