Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM260608 ODJ
Ordre du Jour - 250325 ODJ
Ordre du Jour - CM 260417 ODJ
Ordre du Jour - CM 260428 ODJ
Ordre du Jour - CM240513 ODJ 1
Ordre du Jour - CM 260321 ODJ
Ordre du Jour - CM250225 ODJ
Ordre du Jour - CM250923 ODJ
Ordre du Jour - 241217 ODJ
Ordre du Jour - CM 251007 ODJ
Ordre du Jour - CM251216 ODJ
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Vaux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM251216 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
M
sur-Seine
cc
9- 10- 11-
TT
Dynamisme
el”
Talents
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
16
décembre
2025
à
19h00
SALLE
DU
CONSEIL,
EN
MAIRIE
218
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
ORDRE
DU
JOUR
Election
d’un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
7
octobre
2025
Décisions BUDGET
PRINCIPAL
2026
: AUTORISATION
DE
DÉPENSES-
SECTION
D’INVESTISSEMENT
COMMISSION
LOCALE
D’ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
DE
LA
COMMUNAUTÉ
URBAINE
GRAND
PARIS
SEINE
ET
OISE
DU
23
SEPTEMBRE
2025
RELATIVE
AU
TRANSFERT
DES
COMPÉTENCES
«
CRÉATION,
GESTION
ET
EXTENSION
DES
CREMATORIUMS
»
ET
«
MEMBRE
DU
SYNDICAT
DE
GESTION
DE
LA
BASE
DE
LOISIRS
DU
VAL
DE
SEINE
»
: ADOPTION
DU
RAPPORT
TRANSFERT
DE
PROPRIÉTE
D'UN
POSTE
DE
REFOULEMENT
À
LA
COMMUNAUTÉ
URBAINE
GRAND
PARIS
SEINE
OISE
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
ET
DE
L'ORGANIGRAMME
DE
LA
COLLECTIVITE
: SUPRESSION
DES
POSTES
D’ADJOINT
AU
RESPONSABLE
DU
CENTRE
TECHNIQUE
MUNICIPAL
(CTM),
D'AGENT
D'ENTRETIEN
À TEMPS
NON
COMPLET
ET
D’ATSEM-
CRÉATION
DES
POSTES
D’AGENT
POLYVALENT
DU
BATIMENT,
D'AGENT
D'ENTRETIEN
À TEMPS
COMPLET
ET
D'AGENT
TERRITORIAL
SPECIALISE
DES
ECOLES
MATERNELLES
(ATSEM)
REFERENT
ÉCLAIRAGE
PUBLIC
PARTICIPATION
EMPLOYEUR
A
LA
MUTUELLE
A
COMPTER
DU
15
JANVIER
2026
PARKING
RÉSIDENCE
INTERGÉNÉRATIONNELLE
: RÉTROCESSION
DES
PARCELLES
AN
423,
AN
425
et AO
445
ET
LEUR
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
TAUX
HORAIRE
DES
VACATAIRES
RÉGIME
INDEMNITAIRE
FORFAITAIRE
COMPLÉMENTAIRE
POUR
LES
ÉLECTIONS
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
CRÉANCES
IRRÉCOUVRABLES
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
&
01 30
99
9150
EI
accueil@vauxsu
K
2
&
vauxsurseine.fr
SIRET
217 806
389
00060