Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM251216 ODJ
Ordre du Jour - CM 260417 ODJ
Ordre du Jour - CM 260428 ODJ
Ordre du Jour - CM240513 ODJ 1
Ordre du Jour - CM 260321 ODJ
Ordre du Jour - CM250225 ODJ
Ordre du Jour - 250325 ODJ
Ordre du Jour - 241217 ODJ
Ordre du Jour - CM250923 ODJ
Ordre du Jour - affichage ODJ CM 12122023
Ordre du Jour - CM260608 ODJ
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Vaux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM260608 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
De Sur-Seine cc
7 Dynamisme el Talents
F
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 8 juin 2026 à 19h00
SALLE DU CONSEIL, EN MAIRIE
218 RUE DU GENERAL DE GAULLE
ORDRE DU JOUR
Élection d’un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances du 31 mars 2026, 17 avril 2026 et 28 avril 2026.
. suppression des postes de chargé d’accueil, de responsable et d’adjoint restauration scolaire, entretien et ATSEM- création du poste d’agent d'entretien
Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)- Nomination d’un agent lauréat du concours d’ATSEM. Création d’un poste de responsable des affaires générales
Modalités pratiques d'organisation du vote des élections
professionnelles.
Fixation de la composition du comité social territorial (CST), le maintien du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l'employeur.
. Division volumétrique de l’immeuble, désaffectation et déclassement et cession temporaire d’usufruit des volumes au profit des sociétés CELLAND et PHOENIX France infrastructures.
. Cession des parcelles AN 191 et AN 194
Informations - Questions diverses
Le Maire
Jean-Claude BREARD
Mairie de Vaux-sur-Seine, 218 rue du Général de Gaulle 78740 Vaux-sur-Seine
& 017 30 99 9750 Et accueil@vauxsurseine.fr & vauxsurseine.fr SIRET 217 806 389 00060
D é c i s i o n s