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Document publié le Jeudi 25 novembre 2010 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 101125 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 NOVEMBRE 2010
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.
M. SCHUMAN 2° - Nuit Blanche - Acceptation d’une subvention.
M. TRON 3° - Mise en œuvre du projet METTIS en Centre ville – rue Belle-Isle/ Square du Luxembourg/ Boulevard Sérot – Choix du Maître
d’œuvre.
M. DARBOIS 4° - Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.
M. LIOGER 5° - Terrain TCRM, avenue de Blida – Modification de l’acte de vente du 4 Mars 1983.
Mme SAADI 6° - Ouverture de l’enquête publique préalable à l’intégration d’office dans le domaine public communal des rues des Renoncules, des
Roseaux et de la Valériane à Magny.
Mme BORI 7° - Subvention activité périscolaire MJC Boileau - Pré Génie.
Mme KAUCIC 8° - Versement de diverses subventions de Cohésion Sociale.
M. BELHADDAD 9° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. SCUDERI 10° - Spectacles en Recommandé.
M. MARECHAL 11° - Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil Presbytéral de Montigny-lès-Metz.
M. LIOGER 12° - Rapports d’activités des services pour l’année 2009.
Mme BORI 13° - Désignation d’un représentant supplémentaire au Conseil d’Administration du Collège Jules Lagneau.
M. le Maire 14° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions administratives.
15° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. GANDAR Divers 1° - Remises gracieuses de dettes.