Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 101125 odj
Ordre du Jour - 110428 odj
Ordre du Jour - 100325 odj
Ordre du Jour - CM 06 07 2023 ODJ
Ordre du Jour - 130530 odj
Ordre du Jour - 120531 odj
Ordre du Jour - 130425 odj
Ordre du Jour - 091126 odj
Ordre du Jour - 110929 odj
Ordre du Jour - 140130 odj
Ordre du Jour - 090226 odj
Document publié le Jeudi 26 février 2009 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 090226 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 FEVRIER 2009
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire Divers 2 Rapport ORSAS – Lorraine.
M. LIOGER 1° - ZAC des Coteaux de la Seille – Candidature de la Ville de Metz au concours « Ecoquartier ».
M. TRON 2° - Création d’un giratoire sur la RD 4 – Boulevard de Solidarité, rue des Potiers d’Etain et rue de la Baronète par le Conseil Général de
la Moselle – Participation de la Ville de Metz.
M. TRON 3° - Marché de Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la
requalification de la Place de la République.
Mme HEBER-SUFFRIN 4° - Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage – Acquisition des terrains nécessaires – Déclaration d’Utilité Publique.
M. PAYRAUDEAU 5° - Paiement par téléphonie mobile.
M. JEAN 6° - Reconduction du dispositif du chèque parking.
M. JEAN 7° - Régularisation du transfert des concessions hydro-électriques à UEM et de la Distribution d’électricité aux Services Publics à
URM.
M. le Maire 8° - Association du Sillon Lorrain – Modification statutaire.
M. BELHADDAD 9° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Mme HEBER-SUFFRIN 10° - Déploiement du passeport biométrique.
Mme HEBER-SUFFRIN 11° - Modification du taux de la vacation funéraire.
12° - Retiré de l’Ordre du jour.
M. PAYRAUDEAU 13° - Attribution d’une subvention à l’association organisant la manifestation Norapolis VII.
M. LIOGER 14° - Etablissement d’une servitude de passage sur les terrains
communaux, rue du Trou aux Serpents à La Maxe.
Mme FRITSCH-RENARD 15° - Versement anticipé des attributions du Fonds de Compensation TVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
Mme FRITSCH-RENARD 16° - Marché d’ingénierie financière prospectif.
M. PLANCHETTE 17° - Versement d’une subvention.
…/… M. FONTE 18° - Dénomination d’une voie publique.
M. le Maire 19° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
20° - Questions orales.