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Arrêté - 14annexe 10 Plan zonage Gan
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Pau.
Lien du pdf (Arrêté - 14annexe 10 Plan zonage Gan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
| Annexe 2 : Plans de zonage du RLPi
Gan
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté d'agglomération A Pau-Béarn-Pyrénées F2
arrêté en conseil communautaire le 27 juin 2024
BÉARN_
PYRÈNEES Communauté d'Agglomération
À \/
PA
Légende :
Limite commune
Parcelle cadastre
M Bôti cadastre
Zone d'interdiction absolue
Monuments historiques et sites classés
Zone non agglomérée
Limite de la zone non agglomérée
Zone agglomérée
zone 1 : les espaces de nature
| zone 2 : les espaces d'intérêt architectural, patrimonial et paysager
zone 3 : les quartiers d'habitats
EH zone 4 : les axes principaux
PM zone 5 : les zones d'activités économiques et commerciales
DM one 6 : stade du Hameau et aéroport
— Mur à protéger
:| Espace public remarquable
Natura 2000
WI Bâtiment patrimonial
Réalisation : Communauté d'Agglomération Pau-Béarn-Pyrénées
mai 2024
Echelle : 1 / 10 000 ème
0 250 500 m
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur - Envoi préfecture le 25/09/2024 - Retour préfecture le 25/09/2024 - Acte certifié exécutoire