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Arrêté - 2022 12 arrete pic alpe 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 12 arrete pic alpe 2022)
Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Commune
Le
Freney
d'Oisans
94
Place
de
la
Mairie
38142
Le
Freney
d’Oisans
ARRETE
N°
2022-12
Portant
autorisation
et
règlementation
«
7°"°
édition
course
Pic
de
l’Alpe
»
13
août
2022
Le
Maire
de
la
commune
de
Le
Freney
d’Oisans,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.2213-1
et L2213-2
:
Vu
le
Code
la Route,
notamment
les
articles
R144-30
et R411-31
modifiés
:
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Alain
MATHIEU,
président
de
l’association
sportive
ALPE
D’HUEZ
21,
à
l’occasion
de
la
course
intitulée
PIC
DE
L’ALPE
devant
se
dérouler
le
samedi
13
août
2022
;
Considérant
que
l’organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à l’égard
des
participants,
du
public
et des
riverains ;
Considérant
que
la
nécessiter
d'éditer
une
réglementation
particulière
et
provisoire
de
la
circulation
des
VTT
sur
le parcours
de
l’épreuve,
afin
de
prévenir
ces
risques ;
ARRETE
Article
1°"
Il
convient
pour
la
sécurité
et
le
bon
déroulement
de
l'épreuve
intitulée
Pic
de
l’Alpe,
de
réglementer
la
circulation
comme
suit
:
-
Le
samedi
13
août
2022,
la
circulation
des
VTT
sera
interdite
sur
le
secteur
de
Sarenne
de
8h00
à
17h00.
Le
secteur
interdit
correspond
à
l'intégralité
du
territoire
communal
situé
en
amont
du
chalet
du
SELA
et
spécialement
la
piste
de
descente
utilisée
depuis
le
PIC
BLANC.
Article
2
La
signalisation
d’interdiction
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l’organisateur
et
les
signaleurs
afin
de
rappeler
cette
interdiction
temporaire.
Article
3
Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
affiché
et publié
dans
la commune
du
Freney
d’Oisans
Article
4
L’association
organisatrice
et
le
Maire
du
Freney
d’Oisans
sont
chargés,
chacun
pour
ce
qui
le
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
e
Freney
d’Oisans,
le
20
avril
2022