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Arrêté - 2022 25 arrete vide grenier syndicat
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 25 arrete vide grenier syndicat)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune
Le
Freney
d’Oisans
54
Place
de
la
Mairie
38142
Le
Freney
d’Oisans
ARRETE
N°
2022-25
Arrêté
de
réglementation
de
la
circulation
et
de
stationnement
Place
de
la
Poste
et
Rue
de
l’Europe
«
Vide
grenier
du
07
août
2022
organisé
par
le
syndicat
d'initiative
du
Freney
d’Oisans
»
Le
Maire
de
la commune
de
Le
Freney
d’Oisans
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et ses
articles
L
2212-1
et suivants,
Vu
la
demande
de
Mme
CROUZET
Louisette,
présidente
du
syndicat
d’initiative
du
Freney
d’Oisans,
sollicitant
l’autorisation
d’occuper
le
domaine
public
en
vue
d’organiser
un
vide
grenier
place
de
la
Poste
et
rue
de
l’Europe
le
dimanche
07
août
2022
de
08h00
à
19h00
Considérant
qu'il
y
a
lieu
pour
la
bonne
organisation
du
vide
grenier
organisé
par
le
syndicat
d'initiative
du
Freney
d’Oisans
le
dimanche
07
août
2022
de
08h00
à
19h00
Place
de
la
Poste
et
rue
de
l’Europe,
et
pour
la
sécurité
des
usagers,
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement
à l'occasion
de
cette
manifestation,
Considérant
l'intérêt
général,
ARRÊTE
:
Article
1
Le
syndicat
d'initiative
du
Freney
d’Oisans
est
autorisé
à occuper
la Place
de
la Poste
et la Rue
de
l’Europe
jusqu’à
la
place
de
la Marquise,
en
vue
d’y
organiser
un
vide
grenier
le
dimanche
7 août
2022
de
08h00
à
19h00
Article
2
Pour
le bon
déroulement
du
vide
grenier,
-
Le
stationnement
et la
circulation
Place
de
la
Poste
seront
interdits
du
samedi
06
août
2022
- 18h00
au
dimanche
07
août
2022
- 19h00
-
Le
stationnement
Rue
de
1 ‘Europe
depuis
la
Place
de
la
Poste
jusqu’à
la
Place
de
la
Marquise
sera
interdit
du
samedi
06
août
2022
- 18h00
au
dimanche
07
août
2022
- 19h00
-
La
circulation
Rue
de
l’Europe
depuis
la
Place
de
la
Poste
jusqu’à
la
Place
de
la
marquise
sera
interdit
le
dimanche
07
août
2022
de
7h00
à
19h00
Article
3
Pendant
la durée
de
la manifestation,
la circulation
sera
déviée
par
la Rue
de
la Marquise,
exceptés
pour
les véhicules
de
services
et de
secours
Article
4
Les
services
techniques
de
la ville
sont
chargés
de
la pose
du
matériel
de
sécurité
et de
la signalétique
correspondante.
Article
5
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
dans
la
commune
du
FRENEY
D'OISANS. Article
6
L’association
organisatrice,
Monsieur
le
Maire
de
la commune
du
FRENEY
D’OISANS,
Monsieur
le
commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Bourg
d’Oisans
sont
chargés,
chacun
pour
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
/
2022
“|
Freney
d’Oisans,
le
11
juill
histian
PICHOUD
âire
du
Freney
d’Oisans :