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Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 6.02.2023 approuve
Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 20.11.2023 approuve 2
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 4.09.2023 approuve
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 4.09.2023 approuve)
Thèmes du document : Banque, Industrie, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°6
DU
4
SEPTEMBRE
2023
Le
4
septembre
2023,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouihéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
29
août
2023
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
SPADA,
GALONNET,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL
{pouvoir
donné
à
Mme
FABRE
jusqu'au
point
n°
03/06
inclus),
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
MARRET,
MOINE,
CEYTE,
SORGI,
PEPIN,
PONSON,
RODRIGUES.
Procurations:
Mme
DUCREUX
à
M.
MONTEUX,
Mme
SEGUIN
à
Mme
SPADA,
Mme
KHEBRARA
à
Mme
DUMAZET,
Mme
MONTET-FRANC
à
M.
FAVEYRIAL,
M.
KARA
à
M.
MARRET,
M.
CAMPEGGIA
à
M.
CEYTE.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h04
et
explique
que
celle-ci
se
déroulera
avec
public
conformément
aux
dispositions
gouvernementales
en
vigueur.
De
plus,
la
réunion
est
retransmise
en
direct
sur
le
Facebook
de
la
Commune
et
sera
par
ailleurs
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Ville. En
préambule
du
Conseil,
il souhaite
rendre
hommage
à
Monsieur
Jean-Marc
PANGAUD
décédé
le
30.07.2093
et
à
Monsieur
Serge
ESCOFFIER
décédé
le
7.10.2022
en
retraçant
leurs
parcours
respectifs
au
sein
de
l'Assemblée.
H salue
leur
engagement
auprès
des
administrés
et
présente
au
nom
du
Conseï
Municipal,
ses
condoléances.
il invite
ensuite
l'assemblée
à
faire
une
minute
de
recueillement, A
l'issue
de
la
minute
de
silence,
le
groupe
Changeons
de
Cap
fait
également
une
allocution
pour
rendre
hommage
au
fondateur
de
leur
groupe
: Jean-Marc
PANGAUD.
Ils
saluent
ses
convictions,
son
engagement
auprès
des
Andréziens-Bouthéonnais
à
travers
ses
mandats
de
conseiller
municipal
ou
de
membre
actif
dans
le
milieu
sportif.
Monsieur
le
Maire
propose
ensuite
d'entrer
dans
la
séance
du
Conseil.
Tout
d'abord,
il propose
de
désigner
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET
comme
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
procède
ensuite
à
l'appel,
annonce
les
pouvoirs
et
constate
le
quorum.
Aucune
remarque
n'est
formulée
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
juin
2023,
il
est
donc
approuvé
à
l'unanimité.
01/06
- Ouverture
d'un
compte
à
ferme
Monsieur
MONTEUX
rappelle
que
les
collectivités
territoriales
sont
soumises
à
l'obligation
de
dépôt
de
leurs
fonds
disponibles
auprès
de
l'Etat,
quine
verse
pas
d'intérêts.
Il
indique
que
certaines
dispositions
permettent
à
une
Commune
d'y
déroger,
notamment
si
celle-ci
dispose
d'une
trésorerie
excédentaire
provenant
de
l'aliénation
d'éléments
du
patrimoine
telles
que
des
cessions
immobilières.
Il rappelle
que
la
ville
a
cédé
en
2021
un
tènement
immobilier
{la
caserne
des
pompiers),
rue
Juquel,
pour
Un
montant
de
1 200
000
€.
Dans
ce
contexte,
la
collectivité
peut
souscrire
un
placement
de
trésorerie
à
hauteur
de
500
000
€
sur
un
compte
à
terme
ouvert
auprès
de
l'Etat
{Trésor
Public},
avec
le
capital
garanti
et
des
intérêts
fixés
à
la
souscription
au
taux
nominal
consenti
aux
collectivités
locales
à
ce
jour.
Il précise
que
le
taux
en
août
était
de
3.66
%.
il ajoute
que
la
durée
du
placement
envisagé
est
de
12
mois
à
compter
du
er octobre
2023.
1
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023 Monsieur
CEYTE
souhaite
comprendre
pourquoi
la
Collectivité
souscrit
un
emprunt
alors
qu'elle
dispose
de
liquidités.
1 trouve
la
démarche
illogique.
Monsieur
MONTEUX
explique
que,
lors
du
vote
du
budget
en
décembre,
tous
les
mouvemenis
financiers
de
l'année
en
cours
n'étant
pas
réalisés,
il
est
nécessaire
de
prévoir
un
emprunt
d'équilibre
qui
comme
son
nom
l'indique
sert
uniquement
à
réaliser
l'équilibre
du
budget
exigé
par
l'Etat.
Dès
que
le
résultat
de
l'exercice
N-1
est
déterminé
au
moment
du
compte
administratif,
cette
ligne
budgétaire
« emprunt
» n'a
plus
lieu
d'être
si les
recettes
sont
suffisantes,
Comme
depuis
le
début
du
mandat
chaque
année
la
commune
prévoit
Un
emprunt
d'équilibre
lors
de
l'élaboration
du
budget
primitif
en
décembre,
qu'elle
n'actionne
pas
et
supprime
à
l'occasion
de
l'affectation
des
résultats
de
l'année
précédente.
La
Collectivité
a
donc
contracté
un
seul
emprunt
de
650
000
€
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
à
un
taux
de
0.25
%
pour
la
réfection
et
la
modernisation
de
l'ensemble
de
l'éclairage
public,
compte
tenu
des
conditions
obtenues
it aurait
été
impensable
de
ne
pas
souscrire
cet
emprunt.
Monsieur
Le
Maire
ajoute
que
lorsqu'une
collectivité
a
une
trésorerie
suffisante,
soit
elle
procède
au
remboursement
d'un
emprunt
soit,
si elle
en
a
la
possibilité,
elle
thésaurise.
Elle
adopte
la
solution
la
plus
rentable
pour
elle,
Pour
Andrézieux-Bouthéon,
il
est
évident
qu'il
est
préférable
d'épargner
à
un
taux
de
3.66
%
que
de
rembourser
un
emprunt
à
un
taux
de
0.25
%.
Monsieur
MONTEUX
rajoute
qu'il
est
important
de
ne
pas
confondre
budget
et
trésorerie.
Madame
SORGI
remercie
les
deux
élus
pour
leurs
explications
et
confirme
que
ce
principe
est
cohérent.
Approuvé
à l'unanimité
02/06
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
MONTEUX
propose
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communat,
à
compter
du
1er
octobre
2093
afin
d'inciure
les
créations
suivantes
:
-_
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à
temps
complet
{mutation
sur un
cadre
d'emploi
différent),
-_
Création
de
trois
postes
d'adjoint
technique
à
temps
complet
afin
de
remplacer
deux
ATSEM
ayant
fait
valoir
leur
droit
à
retraite
et
de
créer
un
poste
à
la
brigade
verte.
Madame
SORGI
demande
des
précisions
sur
le
terme
de
« création
» de
poste.
Monsieur
MONTEUX
explique
que
l'on
crée
des
postes
pour
des
besoins
de
recrutements
mais
précise
que
ceux
devenus
vacants
seront
supprimés
lors
du
prochain
toilettage
comme
cela
se
fait
chaque
année.
Monsieur
le
Maire
ajoute
qu'i
s’agit
d'une
création
administrative
mais
non
budgétaire.
Approuvé
à l'unanimité
03/06
- Principe
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
remplaçants
Monsieur
MONTEUX
expose
qu'il
est
possible
pour
une
Collectivité
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
temporaire
d'agents
publics
terioriaux
{fonctionnaires
et
agents
contractuels)
sur
un
emploi
permanent.
I explique
que
les
motifs
justifiant
le
recours
à
un
tel
recrutement
sont
régis
par
le
code
général
de
la
fonction
publique
et
cite
quelques
situations
offrant
cette
possibilité.
Monsieur
CEYTE
demande
comment
procédait
la
Commune
jusqu'à
présent.
Monsieur
MONTEUX
explique
que
l'on
n'avait
pas
celte
formalisation
mais
que
l'on
remplaçait
toutefois
les
agents
absents
sur
une
longue
période
conformément
à
la
réglementation
et
au
regard
des
besoins.
2
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023 Monsieur
le
Maire
ajoute
que
l'on
normalise
aujourd'hui
les
procédures
administratives
utilisées
en
la
matière
comme
cela
se
fait
depuis
le début
du
mandat
sur différentes
thématiques.
Approuvé
à
l'unanimité
04/06
- Recensement
de
la
population
: recrutement
d'un
coordonnateur
communal
et
d'agents
recenseurs Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le recensement
de
la
population
d'Andrézieux-Bouthéon
a
lieu
tous
les
6 ans
et
annonce
que
le
prochain
se
déroulera
du
18
janvier
au
17
février
2024,
l'explique
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
au
recrutement
d'un
coordinateur
communal
et
de
20
agents
recenseurs
pour
l'organiser
H cite
les
missions
de
ces
agents
à
savoir
: établir
un
Fer
contact
avec
les
habitants,
leur
transmetire
les
informations
nécessaires
pour
qu'ils
puissent
rendre
leur
formulaire
via
internet
ou
recueillir
directement
les
renseignements
demandés.
Il ajoute
qu'ils
seront
rémunérés
en
fonction
des
taches
accomplies.
Quant
au
coordinateur,
il
est
en
charge
de
la
supervision
des
agents,
du
bon
déroulement
des
opérations
et
il
est
également
l'interlocuteur
de
l'INSEE. Monsieur
le
Maire
insiste
sur
fait
que
le
recensement
permet
d'établir
une
sifuation
à
un
instant
T,
qu'aucune
donnée
n'est
conservée
dans
un
fichier
et
qu'il
n'y
a
donc
pas
de
réticence
à
remplir
le
questionnaire.
I
lance
un
appel
auprès
des
administrés
fretraités,
étudiants...)
afin
de
recruter
des
agents
recenseurs.
Arrivée
de
Mme
BOIS
CARTAL
à
19h40
Approuvé
à
l'unanimité
05/06
-
NOVIM :
rapport
de
gestion
pour
l'exercice
2022
Monsieur
MONTEUX
rappelle
que
la
Commune
est
actionnaire
de
NOVIM,
aménageur
de
ZAC
sur
la
Commune
et
notamment
de
la
ZAC
des
Terrasses.
Une
fois
par
an,
NOVIM
adresse
un
rapport
de
gestion
de
l'année
écoulée.
Monsieur
MONTEUX
reirace
sa
composition,
son
capital,
ses
effectifs
et
évoque
les
principaux
indicateurs
: Chiffre
d'Affaires,
le résultat
bénéficiaire
pour
2022.
AUCUne
question
n'est
soulevée.
L'Assemblée
prend
acte
06/06
-
CAP
METROPOLE :
rapport
annuel
des
mandataires
pour
l'exercice
2022
Monsieur
MONTEUX
rappelle
que
la
Commune
est
actionnaire
de
Cap
Métropole.
Cette
SPL
a
pour
mission
de
réaliser
des
opérations
d'aménagement,
de
construction
d'équipements,
d'infrastructures
et/ou
de
bâtiments,
de
gestion
de
patrimoines.
I}
rajoute
que
la
Commune
à
confier
à
Cap
Métropole
Un
mandat
d'étude
pour
l'aménagement
du
Parc
des
Forges,
l'ancien
site
de
Barriol
et
Dallière
Industries
à
proximité
des
bords
de
Loire.
H
indique
les
statuis,
le
capital,
le
résultat
net
déficitaire
en
2022.
Par
ailleurs,
il précise
que
l'écart
enke
le
Chiffre
d'Affaires
et
le
résultat
s'explique
por
la
remise
d'équipements
liés
au
projet
Novacieries
à
Saint-Chamond.
Cela
étant,
CAP
METROPOLE
est
en
constante
progression.
Monsieur
CEYTE
questionne
sur le remplacement
de
Monsieur
Gilles
ARTIGUES
et
la
nomination
d'un
vice-président
au
sein
de
cette
instance.
3
Conseil
Municipal
n°
6
du
4
septembre
2023 Monsieur
MONTEUX
répond
que
dans
un
premier
temps,
les
actionnaires
ont
voté
une
modification
des
statuts.
Lors
du
prochain
conseil
d'administration,
i sera
proposé
une
nouvelle
candidature
au
poste
de
vice-président
du
comité
d'audit.
L'Assemblée
prend
acte
07/06
- Conventions
relatives
à
la
fourrière
animale
et aux
soins
aux
animaux
Monsieur
MARRET
expose
que
chaque
commune
doit
disposer,
soit
d'une
fourière
communale
apte
à
l'accueil
et
à
la
garde
des
chiens
et
chats
errants
ou
en
état
de
divagation,
soit
du
service
d'une
fourrière
établie
sur le territoire
d'une
autre
commune.
ltrappelle
que,
depuis
de
nombreuses
années,
la
Commune
conventionne
avec
le
Chenil
Le
Clair
Vaillant
qui
assure
cette
mission.
H
propose
de
renouveler
la
convention
et
indique
que
les
frais
de
garde
s'élèvent
à15
€
TTC
par
jour
pour
un
chien.
il
précise
que
les
interventions
sont
payées
par
la
Commune,
qui
les
refacture
au
propriétaire
lorsque
celui-ci
est
identifié.
I
indique
que
pardiièlement,
une
consultation
auprès
de
plusieurs
cliniques
vétérinaires
a
été
menée
afin
de
prendre
en
charge
les
soins
vétérinaires
sur
les
animaux
capturés
et
gardés
et
que
le marché
a
été
attribué
à
la
clinique
Les
Peupliers.
Approuvé
à l'unanimité
08/06
—
Convention
d'entrainement
aux
techniques
d'intervention
pour
le
maniement
de
bâton
et
de
générateurs
d'aérosols
incapacitant
ou
lacrymogènes
(GAIL)
Monsieur
INCORVAIA
expose
que
depuis
2017,
les
agents
de
police
municipale
doivent
suivre
une
formation
avec
attestation
pour
maniement
des
tonfas
{bâtons
télescopiques
de
défense)
et
bombes
lacrymogènes.
L'ensemble
des
formations
des
agents
de
police
municipale
est
assuré
par
le
Centre
National
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
qui
fait
appel
à
des
moniteurs
spécialement
formés
issus
du
corps
des
policiers
municipaux.
ll ajoute
que
depuis
2019,
le
responsable
de
la
police
municipale
d'Andrézieux-Bouthéon,
diplômé
des
compétences
de
moniteur
des
polices
municipales
aux
bâtons
et
techniques
professionnelles
d'intervention,
par
le
CNFPT,
peut
assurer
cette
formation
auprès
d'agents
d'autres
communes.
Afin
de
dispenser
cette
formation,
il
est
nécessaire
d'établir
une
convention-type
qui
sera
proposée
aux
Communes
souhaitant
inscrire
leurs
agents
de
police
à
des
séances
d'entrainement.
1 précise
que
la
session
de
formation
a
une
durée
de
3 heures
pour
un
effectif
de
4
agents
au
maximum
et
représente
un
cout
de
90
€.
Approuvé
à l'unanimité 4
Conseil
Municipal
n°
6 du
4
septembre
2023 Informations
diverses
Décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
{CT
articles
L 2122-22
et
L 2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
1-
Dans
le
domaine
des
marchés
à
procédure
adaptée
Toutes
ces
décisions
ont
fait
l'objet
des
mestres
de
publicité
réglementaires
et
sont
consultables
à
la
Direction
Générale
el
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal.
IF-
Déclarations
d'intention
d'Aliéner
{DIA)
Transactions
visant
des
cessions
immobilières
Sont
listées
les
DIA
2023-103
à
2023-139.
Madame
SORGI
souhaite
savoir
si
la
DIA
n°
103,
présentée
ci-dessous,
concerne
une
nouvelle
construction
rue
Charles
de
gaulle
et si celle-ci
accueillera
un
commerce.
Monsieur
MONTEUX
acquiesce.
N°.DIA
N°Parcelle
use
Date
de
Propriétaires
Acquéreurs
Bâti
ou
LUE
Ru
Date
de
dépôt
Non
bâti
2 réponse
BP
233
-2rue
103
{
Non
13/06/2023
SBI
SCI
VU
D'ICI
Charles ge
Gaule
7 |
29/06/2093
Transactions
visant
des
fonds
de
commerce
Est
listée
la
DIA
n°
2023-11,
Ill
Dans
les
autres
domaines
Date
Objet
Solicitation
d'une
subvention
auprès
de
DRAC
Auvergne
Rhône-Alpes
d'un
2023-050
montant
de
50
000
€
dans
le
cadre
du
dispositif
« Soutien
d'artistes
et
d'équipes
20/06/2023
artistiques
dans
le
cadre
de
résidences
2023
»
initié
par
le
Théâtre
du
Parc,
en
vue
d'obtenir
l'attibution
de
l'appellation
Scène
Conventionnée
d'intérêt
National.
2023-051
|
Signaiure
d'un
marché
relatif
à
l'arrachage
de
la
Jussie
aux
étangs
des
bords
22/06/2023
de
Loire,
pour
un
montant
de
24
818,70
€ HT,
passé
avec
l'entreprise
Chartier.
2023-052
|
Signature
d'un
marché
relatif
à
la
taille
des
haies
et
des
arbres
du
Château
de
22/06/2023
Boufhéon,
pour
un
montant
de
10
170,00
€ HT,
passé
avec
l'Entreprise
Chaudier.
2023-053
|
Virement
de
crédits
de
4500
€
du
chapitre
«Espace
Public»
au
chapitre
22/06/2023
« Actions
Socidies
n.
2023-054
Mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
situés
au
pôle
des
solidarités,
sis
rue
des
22/06/2023
Frères
Lumière,
au
profit
de
l'association
« les
Restaurants
du
cœur
de
la
Loire
»,
du
ter avril
2023
jusqu'au
31
mars
2029.
2023-055
Mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
situés
au
pôle
des
solidarités,
sis
rue
des
22/06/0223
Frères
Lumière,
au
profit
de
l'assaciation
«
Le
Secours
Populaire
Français
3,
du
1er
avrit
2023
jusqu'au
31
mars
2029.
2023-056
Signalure
d'un
marché
relatif
au
remplacement
des
rideaux
d'air
chaud
pour
29/06/2023
l'accueil
de
l'Hôtel
de
Ville,
pour
un
montant
de
11
402,40
€
HT,
passé
avec
l'Entreprise
CST
Marques.
2023-057
Signature
d'un
marché
relatif
à
l'intervention
d'un
médecin
à
la
crèche
multi-
29/06/2023
accueil
l'Envoi
des
Bambins,
pour
un
forfait
horaire
de
110
€,
passé
avec
le
Docteur
Stéphanie
Masson-Sagnol.
5
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023 Date
Objet
Mise
à
disposition
gratuite
au
profit
de
la
Ligue
du
Lyonnais
pour
installer
un
où
207
20D
plusieurs
clubs
dans
les
locaux
du
Centre
de
Tir,
à
compter
du
1er
septembre
2023
pour
une
durée
d'un
an
renouvelable
3 fois.
2023-059
!
Vente
de
1,020
tonne
de
ferraille
auprès
de
la
Société
PURFER,
sise
La
6/07/2023 |
Talaudière,
pour
un
montant
total
de
193,80
€.
2023-060
|
Sollicitation
d'une
subvention
auprès
de
la
Région
d'un
montant
total
de
80
981
11/07/2023
€
pour
le
développement
de
la
vidéoprotection
sur
le
territoire
communal.
2023-061
Signature
d'un
marché
relatif
à
la
fourniture
administrative,
papeterie et
loisirs
11/07/2023
créatifs,
pour
un
montant
total
de
11373
€
HT,
passé
avec
la
société
Alpha
Bureau.
2023-062
|
Signature
d'un
marché
relatif
à
des
aïeliers
et
stages
de
pratique
artistique
13/07/2024
amateur,
pour
un
montant
de
9
831
€
HT
passé
avec
la
société
Le
Ruban
Fauve.
2023-0683
Signature
d'un
marché
relatif
à
la
mise
à
disposition
d'autocars
avec
chauffeur,
13/07/2023
pour
un
montant
total
de
53722
€
HT,
passé
avec
les
sociétés
Sessiecq
et
Philibert.
2023-064
Signature
d'un
marché
relatif à
l'intégration
d'éclairage
sportif
à
technologie
13/07/2023
LED
dans
la
salle
de
gymnastique,
pour
un
montant
de
26
999,30
€
HT,
passé
avec
la
société
Dousson.
Signaïure
d'un
marché
relatif
aux
travaux
d'amélioration
et
d'agrandissement
2023-065
|
du
groupe
scolaire
Victor
Hugo,
pour
un
montant
total
de
537
336,17
€,
passé
17/07/2023
avec
les
sociétés
SMTP,
Fontimpe,
Super,
ACTM,
Gounon,
Astruc,
APM42
FP
Revêtement,
HB
Façadier,
Loire
Ascenseurs
et
Perrier.
2023-066
Mise
à
disposition
d'un
logement
situé
au
10
rue
Atstide
Brand
au
profit
de
M.
17/07/2024
Olivier
Allard,
pour
la
période
du
1er
mai
2023
au
30
avrit
2025,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
275,50
€.
Mise
à
disposition
d'un
local
de
24,60
m2
au
profit
de
l'Association
Française
2023-067
|
contre
les
Myopathies
du
1er
avril
2023
au
31
mars
2029,
moyennant
le
versement
3/08/2023 |
mensuel
d'un
forfait
de
70
€
correspondant
à
une
participaïion
forfaitaire
aux
charges,
hors
nettoyage
courant
des
locaux.
2023-068
Mise
à
disposition
d'un
local
de
35
m2?
au
profit
de
l'Association
Française
contre
3/08/2023
les
Myopaihies
du
1er
avri
2023
au
31
mars
2029,
moyennani
une
redevance
mensuelle
de
280
€
charges
comprises,
hors
nettoyage
courant
des
locaux.
2023-069
Mise
à
disposition
d'un
logement
de
type
T4,
situé
au
2
rue
des
Bullieux,
au
profit
10/08/2021
de
l'association
ABLS,
du
1e
août
2023
au
31
moi
2024,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
540
€.
2023-070
Mise
à
disposition
d'un
logement
de
type
F8,
situé
au
rez-de-chaussée
de
10/08/2023
l'école
Arthur
Rimbaud,
au
profit
de
l'association
ABLS,
du
1e
août
2023
au
31
mai
2024,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
380
€.
2023-07]
Mise
à
disposition
d'un
logement
de
type
F3,
situé
au
1er
étage
de
l'école
Paul
10/08/2024
Fuard,
au
profit
de
l'association
ABES,
du
ler
août
2023
au
3i
mai
2024,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
410
€.
2023-072
Mise
à
disposition
d'un
logement
de
type
F3,
situé
au
1er étage
de
l'école
Louis
10/08/2023
Pasteur,
au
profit
de
l'association
ABLS,
du
1er
août
2023
au
31
mai
2024,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
370
€.
2023-073
Mise
à
disposition d'un
logement
de
type
F4,
situé
au
ler
étage
de
l'école
Louis
10/08/2023
Pasteur,
au
profit
de
l'association
ABLS,
du
1er
août
2023
au
31
mai
2024,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
400
€.
2023-074
Mise
à
disposition d'une
maison
de
plain-pied,
situé
chemin
de
Pré
Grand,
au
10/08/2024
profit
de
l'association
ABLS,
du
ter
août
2023
au
31
mai
2024,
moyennant
une]
redevance
mensuelle
de
580
€,
2023-075
Signature
d'un
marché
relatif
aux
travaux
d'amélioration
et
d'agrandissement
du
2408/2023
groupe
scolaire
Victor
Hugo,
pour
Un
montant
toiai
de
319
387.42
€
{lois
3-5-7},
passé
avec
les
sociétés
SOPREMA
et
GENEVRIER.
2023-075
Intervention
du
Pêle
Cyclisme
Rhône-Alpes
pour
l'organisation
d'activités
dans
les
24/08/2024
classes
de
CMI
et
CM2
pour
l'année
scolaire
2023-2024
moyennant
un
cout
de
5
805
€.
6
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023 Monsieur
CEYTE
interroge
sur la décision
58
: « Quel
est
le devenir
du
club
existant
? »
Monsieur
CHAPOT
explique
que
le
club
actuel
ne
souhaïtant
pas
travailler
avec
la
Ligue,
la
convention
qui
nous
lait
au
Tir Sportif
Loire
Sud
n'a
pas
été
reconduite.
En
effet,
la
commune
reste
dans
sa
logique
de
collaboration
et
de
partenariat
avec
les
instances
sportives.
Un
nouveau
schéma
organisationnel
a
donc
été
mis
en
place
avec
un
conventionnement
entre
la
commune
et
la
ligue,
cette
demière
étant
chargée
d'instruire
les
demandes
des
différents
clubs
souhaïtant
bénéficier
des
installations
du
centre
de
tir.
Monsieur
CEYTE
souhaite
avoir
plus
de
précision
sur
la
décision
66,
qui
à
pour
objet
la
mise
à
disposition
d'un
logement.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
logement
est
occupé
par
un
ancien
agent
de
la
Collectivité.
Monsieur
CEYTE
demande
des
informations
supplémentaires
sur
la
décision
74.
Monsieur
MONTEUX
explique
qu'il
s'agit
d'une
petite
maison
issue
de
l'acquisition
de
plusieurs
fènements
à
Pré
grand
appartenant
aux
Consorts
COMBE. 7
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023 Questions
orales
posées
en
fin
du
conseil
par
le
groupe
Changeons
de
Cap
1
- Madame
SORGI
interroge
: ZAC
des
volons
- Pouvez-vous
faire
un
compte
rendu
de
la
séance
de
travail
du 7 Juillet
?
Monsieur
MARRET
rappelle
qu'il
y a
une
forte
mobilisation
de
tous
les
services
de
l'Etat
: Préfecture,
ARS,
DREAL,
sur
ce
dossier.
La
réunion
du
7
juillet
à
laquelle
étaient
associés
les
riverains
avait
pour
objet
de
déterminer
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
opérations
de
contrôle
acoustique
de
l'ensemble
des
activités
présentes
sur la ZAC
et
programmée
sur la semaine
du
18 au
25
septembre
prochain.
Ces
mesures
seront
financées
par
les entreprises
du
site
mais
le contrôle
est
indépendant
puisqu'elle
est
pilotée
par
l'Etat.
Il précise
que
l'équipe
municipale
a
également
rencontré
fin juillet
les
riverains
du
clos
printanier
et
que
les échanges
ont
été
consiructiifs.
Monsieur
le
Maire
ajoute
qu'il
reste
vigilant
quant
à
l'évolution
de
la
situation
car
il se
préoccupe
de
la
santé
des
Andréziens-Bouthéonnais.
Il
leur
conseille
de
déposer
plainte
individuellement
auprès
des
services
de
la
Gendarmerie.
Il sera
attentif
à
la
bonne
mise
en
œuvre
des
mesures
et
se
tient
prêt
à
prendre
toute
décision
nécessaire
au
regard
des
résultats.
2
-Madame
SORGI
interroge
:
FÉVRIER
2022
: Marché
aménagement
parc
des
forges
avec
Ateliers
et
Paysages
pour
66
300
Euros.
Pouvez-vous
faire
un
retour
du
travail
réalisé
par
le
cabinet
d'architectes
?
Monsieur
MONTEUX
rappelle
que
l'on
a
confié
Un
mandat
d'étude
à
CAP
METROPOLE
et
que
ces
derniers
ont
sélectionné
un
groupement
d'architectes,
paysagistes
et
urbanistes.
L'étude
se
déroule
en
4 phases.
Les
trois
premières
ont
été
réalisées,
à savoir :
-__
Diagnostic
pour
18150
€,
-__
Programmation
urbaine
22
100
€,
-
Schéma
directeur
et
fiche
action
pour
20
800
€,
llreste
donc
Un
montant
de
5 250
€ restant
à
honorer
pour
la 4ème
phase
« partage
et concertation
».
Monsieur
CEYTE
demande
plus
de
précisions.
Monsieur
MONTEUX
indique
que
l'on
étudie
actuellement
quel
projet
peut
être
conduit
en
tenant
compte
des
contraintes
liées
au
site
: sol
dépollué,
présence
d'une
zone
inondable,
…
; ainsi
que
les
capacités
budgétaires
de
la
commune.
Il ajoute
qu'un
traité
de
concession
dans
lequel
figurera
le
détail
financier
de
chaque
opération
sera
prochainement
soumis
aux
membres
de
l'Assemblée.
Monsieur
le
Maire
explique
que
s'agissant
d'une
entrée
de
ville,
il
faut
traiter
le
dossier
de
manières
posée
et
réfléchie.
Le
périmètre
du
projet
a
été
étendu
et
ses
objectifs
revus
afin
d'intégrer
un
espace
naturel.
Des
négociations
pour
la
restitution
des
terrains
sont
en
cours
avec
EPORA.
Une
réunion
de
concertation
sera
organisée
avec
les
riverains.
Il termine
son
intervention
en
prenant
l'engagement
que,
pour
le
moins,
le
site
ne
restera
pas
en
son
état
apparent
d'abandon
jusqu'à
la
fin
du
mandat.
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
20h15
en
rappelant
la
date
du
prochain
Conseil
Municipal
fixée
au
lundi
9
octobre
2023.
Il indique
également
que
« ASSO'S
POUR
TOUS
» aura
lieu
le
8
septembre
et
qu'en
soirée,
une
retransmission
du
match
de
rugby
FRANCE
- NOUVELLE-ZELANDE
se déroulera
au
CABL.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
François
DRIOL
Pierre-Julien
MARRET
8
Conseil
Municipal
n°
6 du
4 septembre
2023