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Déliberation - 379302?projectId=1780
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tressange.
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Thèmes du document : Loisirs, Transports, Institutions publiques,
f_
CO
AD
'ÉMPRACMNID
ARE
CE
J'ELEDONUIL
#2
17771)
SAPSTUTE
D
Département
de
la
Moselle
[| Hurondissement
de
Fhienuille-Uuest
Nb
des
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 19
Conseillers
présents
: 16
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
Ordinaire
du
17
Septembre
2020
- 18
h 30
La séance
a été ouverte sous
la présidence
de Denis
SCHITZ,
Membres
présents:
Pascal
FOUQUET,
Sylvie
BECQUER,
Albert
BROSSARD,
Sophie
GRZELAK,
Anthony
SARTORI,
adjoints, Michel
D'AMORE,
Joëlle
FRIEDRICH,
Aurélie
GUILHEM,
Sandrine
HELES,
Sylvain
JACQUE,
Sarah
MALINOWSKY
Sophie
RIGHETTI,
Virginie
TOTH,
Pierre
WAGNER,
Jean-Paul
WEBER,
conseillers
municipaux
Membres
absents
excusés
: Claire
DANDA,
Philippe
MOURAUX,
Rémi
SCHAEDGEN,
Convocation
du 09/09/2020 — Affichée le 09/09/2020
Assistait à la réunion
avec
voix non
délibérative
:, Laurent
SACCHET,
conseiller municipal suppléant.
Le
Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
il déclare
la séance
ouverte.
1.
DEMISSION
D'UN
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— INSTALLATION
DE
SON
REMPLACANT
Le
Conseil
Municipal
prend
acte de
la démission,
reçue
en
Mairie
le 2 Septembre
2020,
de Madame
Sylviane
GARTNER,
Conseillère
Municipale.
Elle est
remplacée
par
Madame
Sarah
MALINOWSKY,
Conseillère
Municipale
suppléante.
2.
SITUATION
RENTREE
SCOLAIRE
2020/2021
Le Conseil
Municipal
a pris acte de l'ouverture d'une
quatrième
classe
à l'école maternelle.
a) Groupe
Scolaire
« Les
Crayons
Magiques
» : Effectifs :
- Ecole
Maternelle :
98
}
251
- Ecole
Elémentaire
:
153
}
élèves
+9
élèves
par rapport à la rentrée
précédente.
40
élèves
proviennent
de
communes
extérieures,
soit
16
%
des
effectifs.
b)
Périscolaire
«
1, 2, 3 Soleil
» :
Effectifs en
progression
: 17%
enfants
sont inscrits à la rentrée
(157
l'année dernière)
- Maternelle
:
70
}
177
- Elémentaire
:
107
}
élèves
Le
personnel
d'encadrement
nécessaire
a été
recruté.
Le mobilier complémentaire
a été installé.
Les
tarifs ont été actualisés.
c)
Mouvement
personnel
enseignant
:
- Départ :
* Madame
GUISE
(Maternelle)
- Arrivées :
* Madame
HINSCHBERGER
(Maternelle)
* Madame
NADIR
(Elémentaire)
* Madame
WEBER
assure
la décharge
de
Madame
MARANO,
Directrice.c
s
!
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de
Conseil
Municipal.
Séance
Pudiseine
du
F7
Septembre
2020
— TS
8 8€
3.
AMENAGEMENT
D'UN
ESPACE
LOISIRS/ENFANTS
DANS
LE
LOTISSEMENT
DES
ARBRISSEAUX
Le
Conseil
Municipal
a émis
un
avis de
principe
favorable
à l'aménagement
d'un
espace
de jeux
pour
enfants
dans
le lotissement des Arbrisseaux.
Le dossier
(emplacement
et choix
des jeux)
sera
soumis
à la Commission
Communale
Ad
Hoc.
La
parcelle
classée
« coulée
verte
» contiguëé,
partiellement
en
friche,
d'une
contenance
d'environ
90
ares,
fera l'objet d'une étude
de faisabilité.
4.
PATRIMOINE
FONCIER
- OPERATIONS
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal
décide
de
louer,
aux
conditions
en
vigueur,
les logements
communaux
suivants
:
* 37A
rue Charles
PEGUY
à BURE,
à compter
du 01/11/2020,
* 44
rue
Charles
PEGUY
à BURE,
à compter
du
01/10/2020,
* 4B
rue d'Aumetz
à BURE,
à compter
du
01/10/2020,
* Parcelle
de terrain en friche, d'environ
15 ares, constituant une
partie de
l'emprise de l'ancienne
voie
ferrée TRESSANGE
LUDELANGE,
à compter du 01/10/2020.
Le Conseil
Municipal
décide
de vendre,
au prix fixé par les Domaines,
les immeubles
communaux
suivants :
*7
rue Hélène
BOUCHER
à TRESSANGE,
* 12 rue Gal de
Maud'huy
à TRESSANGE
(selon
compromis),
* Délaissé
inclus
dans
la parcelle
sise
16,
rue d'Aumetz
à BURE.
D'autre
part,
le Conseil
Municipal
décide
de
vendre,
au
prix qui sera
fixé
par les
Domaines,
les immeubles
sis
37A
et 37B
rue
Charles
PEGUY
à BURE.
5.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
une
subvention
de
150
€
au
Club
de
Handball,
au
titre
de
remboursement
d'une
dépense
engagée
pour
la Commune.
6.
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
« PORTES
DE
FRANCE-THIONVILLE
» - MESURES
DIVERSES
DE
FONCTIONNEMENT
Dans
le cadre
du
fonctionnement
de
la C.A.
« Portes
de
France-Thionville
», le Conseil
Municipal
accepte
les
mesures
suivantes :
* Balayage
des
voiries,
* Lots
de
chasse,
* Marchés
publics,
* Maintenance
des
ascenseurs,
* Extincteurs, * Centrale
alarme
incendie,
* Aires
de jeux,
* Fourniture
et acheminement
électricité
- 36
kva,
* Contrôles
réglementaires
des
installations électriques,
Gaz,
Moyens
de secours,
* Qualité de l'air intérieur dans
les accueils de loisirs (périscolaire et extrascolaire).Jus
Ÿ
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dus
TÉLÉ
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Cane
Huniipal.
Séince
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du
17
Nepternte
2620
-IS
8
SC
CLETC
: Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
:
- Titulaire
: Denis
SCHITZ,
Maire,
- Suppléant
: Pascal
FOUQUET,
Adjoint
- Commissions
Communautaires :
1- Finances
: Denis
SCHITZ
2- Economie,
aménagement
de
l'espace,
mobilités
et relations
transfrontalières
: Pascal
FOUQUET
3- Transition
écologique,
cycle de
l'eau, déchets
: Albert
BROSSARD
4- Vie Sociale
: Sylvie
BECQUER,
Joëlle
FRIEDRICH
5 - Sport,
loisirs culture:
Anthony
SARTORI,
Sophie
GRZELAK
7.
TRAVAUX
- PROJETS
- DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
- Installation
d'un
panneau
d'affichage
numérique
à TRESSANGE
Centre,
- Dispositif de
sécurité
routière
à l'entrée
de
BURE
(en
venant
de
NONDKEIL)
- Aménagement
de
4 logements
(561
088
€ HT),
- Dispositif de
Sécurité
Routière
(59
956
€ HT).
8.
PERSONNEL
COMMUNAL
— ELUS
MUNICIPAUX
- EMBAUCHES
ET
FORMATION
a) Emploi
:
- Départ d'un
agent
(démission)
- Embauche
de
2 agents
en
CUI
{Contrat
Unique
d'insertion)
- 4 contrat
service
civique
pour
une
période
de
7 mois,
scolaires
lors
de
la
rentrée.
Ces
dysfonctionnements
sont
incompréhensibles.
Le
retour
à un
service
normal
et
décent
doit
être
exigé
du
service
public
qu'est
le
SMITU,
de
surcroit
administré
par
les
communes.
* Annulation
du spectacle
de
Noël.
* Maintien
de
la distribution
des
friandises
et jouets
ainsi
que
du
colis
des
veuves
le
16 Décembre
2020.
* Maintien
de
l'opération
« Brioche
de
l'amitié
» les
17
et
18
Octobre
2020.du
17
Septontas
DÉLITS
EE
* Maintien
de
la
collecte
« Les
Restos
du
Cœur
» les
18
et
19
Novembre
2020.
* Revoir
les
critères
de
récompense
pour
les
illuminations
de
fin
d'année.
- Route
Départementale
521
coupée
pour
travaux
entre
LUDELANGE
et
HAVANGE
jusqu'au
31
Octobre
2020.
- Espaces
sans
tabac
-
Mise
en
place
des
panneaux
d'interdiction
de
fumer
dans
les
lieux
publics
qui
ont
été
définis en accord
avec
la Ligue
Nationale
contre
le Cancer Séance
levée
à
21h00
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
programmée
le
29
Octobre
2020.
TRESSANGE,
le 21
Septembre
2020
Le
Maire,