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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - rapport an
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - RAPPORT D
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - RAPPORT D ACTIVITES DECHETS 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - RAPPORT D ACTIVITES DECHETS 2023)
Thèmes du document : Environnement, Médias, Handicap et inclusivité,
Rapport Annuel 2023
sur le prix et la qualité du
service public de prévention et
de gestion des déchets
1 2
A- Les temps forts de l’année 2023
B - Organisation de Douaisis Agglo et de la Direction des déchets
1 - La sensibilisation
2 - La collecte
C - Le traitement
D - Les bilans
1- Collecte et traitement
• Tonnages totaux collectés
• Collecte des bacs végétaux
• Collecte des PAV : % de taux de remplissage
• Collecte des encombrants
• Évolution du taux de tri
2- Sensibilisation
3- Distribution des sacs et bacs
E - Les indicateurs financiers
F - Perspective 2024
Sommaire A – Les temps forts de l’année 2023
3
• Opération « Hauts-de France propres » bilan 2023 organisé par le département du Nord 16 154 participants répartis sur 281 points de ramassages
• Sensibilisation :
✓ Extensions des consigne de tri : Tous les emballages se trient
De nouvelles consignes de tri sont entrées en vigueur le 1er janvier 2023. En fin d’année 2022, une vaste campagne de communication a été déployée : Courriers, nouveau mémo du tri, nouveaux calendriers de collecte, articles dans le magazine de l’agglomération et dans les journaux locaux, banderoles de communication fournies à toutes les communes, affichage de l’information sur les quais EVEOLE, messages sur les réseaux sociaux.
✓ Sondage et caractérisation:
Sur les mois d’avril à juin 2023, une campagne de question aux habitants et une série de caractérisation en centre de tri ont été effectués afin d’évaluer la compréhension des nouvelles consignes pour les emballages.
• Redevance spéciale :
Les besoins des 35 communes pour leurs activités municipales ont été à nouveau recensés (le dernier datant de 2017), de nouvelles conventions émises.
• Reprise de la gestion des Haut de quai des déchetteries au 1er juin 2023 B – L’organisation de la Direction des déchets
• Douaisis Agglo exerce en direct la compétence " Collecte des Déchets Ménagers et Assimilés" pour l’ensemble du territoire, à savoir : 35 communes, soit 150 000 habitants.
• La Direction des Déchets gère les domaines suivants :
- La collecte des déchets ménagers et assimilés
- La redevance spéciale
- La communication auprès des usagers (N°Vert, animateur du tri, …)
- La livraison des sacs et des bacs (la maintenance également)
- Les hauts de quai des déchetteries
4 1- La Sensibilisation (en chiffres)
5
Point Info Déchets
(téléphone)
12 214 Appels téléphoniques.
Point Info Déchets
(Accueil)
2 478 Accueils physiques (renseignements, distribution de sacs, bacs, amiante,…).
Anomalies de collecte 10 001 Anomalies de collecte (erreurs de tri, problème de contenant,…), signalées par le collecteur puis 8729 anomalies traitées à domicile
par les animateurs de tri.
Structures sensibilisées 9 Interventions sur demande des structures qui souhaitent améliorer la gestion de leurs déchets. (70 personnes)
Habitat collectif 42 Collectifs sollicités : sensibilisation de chaque locataire, 2 mises en place du tri, redimensionnement du parc de bacs, amélioration de la
qualité du tri. (606 personnes sensibilisées)
Animation
événementiels
50
9
Animations scolaires 1226 personnes sensibilisées,
Participations à des évènements Environnement/déchets : 541
personnes sensibilisées par l’espace d’animation.
Action de vérification
(Interventions PID,…)
55 Interventions sur le terrain dans le cadre d’une réclamation de l’habitant après appel au Point Info Déchets (PID).
0
10000
20000
PID accueils
téléphoniques
PID accueils
physiques
Anomalies de collecte Structures
sensibilisées
Habitats collectif
sensibilisés
Animations scolaires
et évènements
Action de
vérifications sur le
terrain
2019 2020 2021 2022 2023 2 - La collecte
6
Secteur 1: entreprise THEYS
Secteur 2: entreprise PAPREC
Secteur 3: entreprise WIART
Flux concernés :
- OMR (Ordures Ménagères
résiduelles)
En fréquence de collecte de 1 à 3 fois
par semaine
- CS (Collecte Sélective)
Collecte 1 fois par semaine
- Verre
Collectes 1 fois par semaine pour Douai
et 1 fois par mois hors Douai (contenant
plus volumineux)
- Végétaux (sur abonnement)
Hebdomadaire d’avril à octobre
8 collectes pour les autres mois.
- Encombrants
Sur rendez-vous ou à dates fixes
- Carton vrac (commerçants) Collecte en conteneurs enterrés (OMR, sélectif et verre)
7
Au 31 décembre 2023, 167 conteneurs (enterrés ou aériens) (146 en service et 21 en attente de mise en service sur l’extension de l’éco quartier du Raquet )
1- Gayant : 27 contenants
2- Guynemer : 18 contenants
3- Faubourg de Béthune : 18 contenants
4- Le Raquet : 75 contenants
5- Dechy : 8 contenants
6- Lambres lez Douai : 12 contenants
7- Raimbeaucourt : 5 contenants
8 – Bourseul : 4 contenants
• OMR : Ordures ménagères résiduelles
• CS : Collecte sélective
• V : Verre
A noter le retrait de 3 colonnes sur l’écoquartier
de Sin le Noble, peu utilisées par les habitants
mais fortement impactées par les dépôts
sauvages 8
➢Contenant : uniquement boîtes à aiguilles (coupant, piquant, tranchant) de 5l ou 0,6l regroupées dans un bac 660l normé spécifiquement UN3291, collectés toutes les semaines pour répondre à l’obligation réglementaire.
En 2023, 2191 contenants ont été traités en incinération spécifique.
➢Convention avec les producteurs de déchets (infirmiers, pédicures, médecins, associations de diabétiques, vétérinaires …) pour la collecte et le traitement de leurs déchets. 372 conventions signées en totalité.
➢Prestation gratuite
➢Lieu de collecte : au Point Info Déchets de la Direction des Déchets (au CTC2).
La collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux
(DASRI ) C- Le traitement
1- Les équipements du SYMEVAD
• 1 centre de tri des emballages ménagers (à Evin-Malmaison): capacité 30 000 t/an.
• 1 centre de compostage des déchets végétaux (à Vitry-en-Artois) pour 32 000 t/an.
• 1 ressourcerie (à Evin-Malmaison). Effectif 50 personnes (dont 40 en réinsertion). Objectif 2400 t d’objets réemployés ou recyclés.
• 1 unité de Tri Valorisation Matière et Énergie (TVME) des Ordures Ménagères résiduelles à Hénin Beaumont avec production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) et production de biométhane réinjecté dans le réseau GRDF . Capacité : 72 000 t/an. En phase d’exploitation depuis janvier 2016.
2- Les équipements extérieurs:
• Verre : Usine de recyclage (OI Manufacturing) à Wingles.
• Encombrants en porte à porte: RAMERY HARNES
• Déchèteries : Quatre sur le territoire de DOUAISIS AGGLO.
• L’ ISDND de Lewarde L’UVE de Douchy les Mines et L’UVE d’Innova Lens
pour environ 14 000 T d’OMR externalisés.
9 Les tonnages totaux collectés
10
(1) Collecte Sélective + Verre :
Verre, bouteille plastique, brique
alimentaire, boîte métallique,
papier, carton.
(2) PAP = porte-à-porte
39
518
39072 39158 38736 38061 38132 39636 40275 38371
35910
37
837
33
327 33122
32623 33589
35745 25886 36270
33
672 32158
14
724
14
404
14569 14573 14529 14138 14734 14881 14230 13937
6 060 5258 5692 5233 5397 5504 5963 6812 5572 13605
3 414 3389 2984 3188 3154 2997 3719 3480
2979 2570 0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
30 000
35 000
40 000
45 000
2014
101 553
t
2015
95 466 t
2016
95 524 t
2017
94 353 t
2018
94 730 t
2019
96 517 t
2020
89 938 t
2021
101 718
t
2022
94 824t
2023
93 092t
En tonnes collectées
Ordures ménagères Déchèteries
Collecte sélective + verre(1) Déchets végétaux en PAP (2)
Encombrants en PAP
D – Les bilans
1 – Collecte et traitements
2012 2018 2020 2021 2022 2023 % évolution
depuis 2012
OMR 40 730 t 30 061 t 39 636 t 40 275 t 38 371 t 35 910 t - 11,8 %
CS+V 16 464 t 14 529 t 14 734 t 14 881 t 14 230 t 13 933 t - 15,3 %
2021 2022 2023 Ecart
2022/2023
PAP 65 448 t 61 152 t 58 837 t -3,79 %
Déchèterie 36 270 t 33 672 t 32 158 t -4,5 %
Fermeture
COVID Rebond de consommation en
sortie COVID
Transfert
OM vers
SPGD/
confinement
et télétravail
Climat favorable
Réduction de la
collecte en PAP
Baisse de 6,4 % (
baisse de
consommation: des
ménages due à
l’inflation)
- 6,2 % de
tonnage en
moyenne
chaque année
depuis 2014
(hors
2020/2021)
Baisse de
4,5 % Bilan tonnage par habitant: 148 582 habitant, chiffre INSEE 2021
11
Type de collecte Tonnage (% 2023/ 2022) Kg/hab./an
Ordures Ménagères et
DMA (¹)
35 910 t
(-6,41 %)
241
Déchèteries 32 158 t (-4,5 %) 214
Collecte Sélective (²) 8 849 t (+ 0,49 %) 59
Verre 5 088 t (-6,18%) 34
Végétaux (en porte à
porte) + communes
8 517t
(+ 15,86%) 57
Encombrants (en porte à
porte)
2 570 t
(-13,73 %)
17
TOTAL 93 092 t (--3,63 % ) 626 (632 en 2022)
(1) : Déchets ménagers et assimilés
(2) : Papiers, emballages recyclables et cartons des commerçants
Moyenne nationale 2019: 249 kg
Moyenne nationale 2019: 582 kg
Source: cours des comptes
Objectif national: -15 % de DMA (1) entre 2010
et 2030 (683 kg/an/hab en 2014)
Moyenne nationale 2019: 50 kg
Moyenne nationale 2019: 32 kg * Collecte des déchets végétaux en porte à porte sur abonnement
Fréquence : 40 collectes par an environ sur l’ensemble du territoire, réparties ainsi :
✓ D’avril à octobre : 1 collecte par semaine
✓ Mars et Novembre : 3 collectes
✓ Décembre, Janvier et Février : 1 collecte
• Contenant : Bac roulant de 240L équipé d’une puce électronique
• Evolution des adhésions :
12
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 %
2023/
2022
Nb
d’adhésions 10 752 11 149 11 987 11 995 11 932 12 612 13 427 14 010 14350 +2,43%
Nb de bacs 11 196 11 650 12 624 12 579 12 826 13 688 14 320 14 458 14749 +1,97%
11196 11650
12624
12579
12826
13688 14320
14458 14749
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000
16000
Nb de bacs
Quantités mesurées au 30 septembre de chaque année Collecte des Points d’Apports Volontaires (PAV):
13
tonnes (814 t en 2022)
2022 : OM 69%, CS 56%, Verre 55%
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
VERRE CS OM
Tonnages
2019 2020 2021 2022 2023
0%
20%
40%
60%
80%
1 2 3
77%
67% 55%
Taux global moyen 2023
Raimbeaucourt Dechy Sin le Noble Lambres lez D Douai Gayant Douai
Guynemer Douai Fg Béthune Bourseul
OM 53% 84% 72% 74% 67% 92% 76% 96%
CS 57% 88% 49% 66% 43% 86% 49% 100%
VERRE 52% 76% 47% 69% 39% 54% 53% 50%
Taux de remplissage Collecte des encombrants (en tonne)
14
2997
0
3719
49,04
3480
81,00
2979
81,41
2474
94,03
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
4000
Encombrants en PAP Encombrants sur RDV
2019 2020 2021 2022 2023
Depuis le 01 janvier 2020, le nouveau marché de collecte prévoit la collecte des encombrants sur rendez-vous. Au 31/12/2023, 1004 rdv sont recensés pour 96,26 tonnes Evolution du taux de refus de tri
18,70% 17,99%
17,70% 18,40%
19,60% 20,10%
23,70%
19,80%
22,50%
20,16%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
15
Les refus de tri correspondent d’une part à des erreurs commises par l’habitant et l’entreprise de collecte, et d’autre part, à des tonnages non captés par le process du centre de tri. Sondage sur les extensions des consignes de tri pour 535 habitations
16
299; 56%
236; 44%
MÉMO REÇU?
Reception du MEMO OUI Reception du MEMO NON
259
32 14
256
36 13
223
49 35 0 50
100
150
200
250
300
OUI PART NON OUI PART NON OUI PART NON
Lecture du MEMO Comprendre les
nouveautés
Sont elles simples ?
SI MÉMO REÇU
135
11
86 116
27 7
116
22 12 0
50
100
150
OUI PART NON OUI PART NON OUI PART NON
Etre au courant de
l'extension
La comprendre Est elle simple ?
SI MÉMO NON-REÇU
463
73
300 235 405
130 180
355
0
100
200
300
400
500
OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON
Pot de yaourt Objet en
plastique
Essuie tout Polystyrène
SAVEZ-VOUS TRIER?
Intérêt, Facilité de lecture, simplicité +
Différenciation des emballages plastiques,
information - E- Les indicateurs financiers
17
CHARGES DE GESTION COURANTE
€923 536
2,44 %
CONTRATS DE COLLECTE
€12 667 438
11,50 %
TRAITEMENT DES OM PAR LE
SYMEVAD €12 975 445
- 1,94 %
CHARGES DE PERSONNEL €975 846
27,60%
AUTRES CHARGES DE GESTION €556
CHARGES EXCEPTIONNELLES €2 965
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS CHAP 042 423 927 €
16,05 %
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2023 POUR LES DECHETS MENAGERS TOTAL 27,97 M€ Les recettes de fonctionnement
18
TRANSFERTS DE CHARGES DES
COMMUNES 4 250 470 €
0%
TEOM 20 849 709 €
6,85%
REDEVANCES SPECIALES
1 380 028 €
7,99%
LOCATION DE BACS DECHETS
VEGETAUX 607 520 €
2,42 %
AUTRES PRODUITS 15 662 €
359 %
PRODUITS EXCEPTIONNELS 95 330 €
116%
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT
3 788 285 €
-19,85%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2023
POUR LES DECHETS MENAGERS - TOTAL 30,99 M€
TRANSFERTS DE CHARGES DES COMMUNES TEOM REDEVANCES SPECIALES
LOCATION DE BACS DECHETS VEGETAUX AUTRES PRODUITS PRODUITS EXCEPTIONNELS
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT Évolution du montant des contributions au SYMEVAD
19
2015
(TVA 10%)
2016
(TVA 10%)
2017
(TVA 10%)
2018
(TVA 10%)
2019
(TVA 10%)
2020
(TVA 10%)
2021 (TVA
10%)
2022 (TVA
10%)
2023 (TVA
10%)
contribution annuelle 6441020 €6 441 020 €6 441 020 €7 442 446 €7 801 804 €8 843 079 €13 214 56 €13 227 82 €12 975 44
0
2000000
4000000
6000000
8000000
10000000
12000000
14000000
Transfert des déchetteries
Valorisation de la contribution
Valorisation de la contribution
suite au vote du comité
syndical de mars 2020:
TVME F- Perspectives 2024
- Reprise de la gestion des hauts de quai des déchetteries par Douaisis agglo: travaux de mise en conformité de la déchetterie de Cuincy (eaux incendie, quai, parking)
- 40 animations scolaires et 10 participations d’évènements pour la sensibilisation au tri des déchets
- Distribution de nouveaux bacs emballages papier et carton à couvercle jaune sur tout le territoire.
- Mise en place des nouveaux supports fixes de communication sur les consignes de tri dans les habitats collectifs et au niveau des points d’apports volontaires.
- Renouvellement des marchés d’achat et distributions des sacs pour la ville de DOUAI, d’achat de bacs roulants et de gestion des déchets d’activité de soins.
- Changement à neuf des points d’apports volontaires ordures ménagères de la résidence Gayant.
- Renouvellement avec ou sans extension de périmètre du marché de gestion des hauts de quai de déchetteries.
- Lancement d’un schéma directeur pour les déchetteries
- Lancement d’une deuxième campagne de « baromètre du tri » dans l’habitat collectif.
- Réintégration de la compétence propreté DOUAISIS AGGLO dans la direction
20