Ordre du Jour - Ordre du jour CM 260521

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour cm 161220

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 10 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour média

Ordre du Jour - Ordre du jour média

Ordre du Jour - Ordre du jour CM

Ordre du Jour - Ordre du jour 2

Ordre du Jour - Ordre du jour médias

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 260521 Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Remire-Montjoly. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 260521)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque, ORDRE DU JOUR

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 MAI 2021

 Appel des membres du conseil municipal ;

 Constatation du quorum ;

 Dépôt des procurations ;

 Ouverture de la séance ;

 Nomination d’un(e) secrétaire de séance

ORDRE DU JOUR :

▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2021 ;

▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021 ;

1) Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de 75

LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Résidence COURBARI » ;

2) Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de 82

LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Les terrasses de Beauregard » ;

3) Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de

75 LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Résidence Mondélice » ;

4) Donné acte du versement d’une avance exceptionnelle à l’Association du Tennis Club de Suzini

(TCS) ;

5) Modification de la délibération n° 2018-56/RM du 12/09/2018, accordant une subvention au Tennis

Club de Suzini (TCS) ;

6) Travaux de grosses réparations et de rénovation énergétique des écoles communales - Plan de

financement ;

7) Validation et financement de la programmation des actions du Contrat de Ville 2021 : Etat /

Commune de Rémire-Montjoly ;

8) Octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association la Grenouillère

gestionnaire de la crèche « Dr Henri Saccharin » ;

9) Renforcement des équipes d’animation durant la pause méridienne au sein des écoles communales et

des activités péri et extra scolaires au sein de la commune ;

10) Cadre normatif et administratif autorisant l’attribution d’une subvention de fonctionnement aux

établissements d’accueil du jeune enfant œuvrant sur la commune ;

11) Organisation du 1er festival d’art contemporain de Rémire-Montjoly à réaliser dans le courant du

premier semestre de l’année 2021 - Coût prévisionnel ;

12) Projet d'Atlas de la biodiversité communale – ABC ;

13) Projet de restauration écologique communale - lutte contre l'acacia mangium ;

14) Décision d'aliénation des chemins ruraux inclus dans la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)

ECOQUARTIER Georges OTHILY, sur la commune de Rémire-Montjoly et mise en demeure des

propriétaires riverains ;

15) Actualisation des tarifs de la TLPE pour 2022 ;

16) Donné acte des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté – Égalité – Fraternité

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE