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Déliberation - Recensement?t=1792491742
Document publié le Samedi 24 octobre 2026 à 00h20 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Recensement?t=1792491742)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
= BE
Commune de Saint Clément Sur Durance
Lx |
DR
Arrondissement de Briançon
Hautes-Alpe
s
SAINT-CLÉMENT
DELIBERATION N°2023-D-042
———
SUR-DURANCE
Envoyé en préfecture le 29/12/2023
DU CONSEIL MUNICIPAL
Reçu en préfecture le 29/12/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS:
11
h
EN EXERCICE : 11
Publié le
VOTANTS
10
ID
:
005-210501342-20231222-2023
D
042-DE
PRESENTS
: 10
ABSENTS
:
1 L'an deux mille vingt-trois, le 22 décembre, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur BERARD Jean-Louis, Maire.
Etaient
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Patrick
DELAVACHERIE,
Bruno
JILBERT,
Aurélie CHICO, Geneviève GRANET, Paul Emile LARDY, Anne DELCROIX, Roland BERNAUDON.
Etaient absents: , Raphaël LAURES Date de la convocation :
15/12/2023
Secrétaire de séance : Geneviève MAURE
OBJET : RECENSEMENT DE LA POPULATION
Monsieur Le Maire expose à l'Assemblée que 2024 est une année de recensement de la population et qu'il est nécessaire de procéder au recrutement d'un agent recenseur et fait part d'une candidature.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré :
POUR
10)
(CONTRE
0
JABSTENTION
0
DECIDE que Madame Monique PRIEUR, adjoint administratif retraitée, procèdera au recensement de la population 2024. AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tout document afférent à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire
Jean Louis B