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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - CONVOC ODJ
Ordre du Jour - ODJ 1
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 15 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 16 novembre 2021
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
135
Budget principal 2021 – Admission en
non-valeur
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
136
Budget principal 2021 – décision
modificative n°4
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
137
Budget principal 2021 – reprise de
provisions pour risques d’impayés
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
138
Autorisation d’anticipation des
dépenses d’investissement du budget
principal 2021
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
139
Subvention exceptionnelle au Teizithon Commission du 7
décembre 2021
Madame LE BODIC
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
140
Salon du livre 2022 : tarification du
repas pour les accompagnateurs
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur MURPHY
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
FIN
141
Fixation du tarif de la vacation
funéraire
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Ressources humaines
RH
142
Recours à des emplois de vacataires
pour la distribution des
communications institutionnelles
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Ressources humaines
RH
143
Modification du tableau des effectifs Commission du 7
décembre 2021
Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Ressources humaines
RH
144
Organisation du temps de travail Commission du 7
décembre 2021
Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Ressources humaines
RH
145
Lignes Directrices de Gestion –
information sur les modifications
ANNEXE 1
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Ressources humaines
RH
146
Présentation du Rapport Social Unique
(RSU)
ANNEXE 2 ET 3.
Commission du 7
décembre 2021
Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
147
Décisions municipales prises par
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
La séance est publique