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Convocation - 09.06.2023 CONVOCATION ODJ
Ordre du Jour - ODJ pour affichage
Convocation - 18.10.2023 CONVOCATION ODJ
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Convocation - 18.10.2023 CONVOCATION ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
heix.: Ooyd)o
Theix-Noyalo,
le
05
octobre
2023
POUR
AFFICHAGE
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
mercredi
18
octobre
2023
\
Affaire
suivie
par
: Julie
GUYOT,
assistante
du
Maire
et
des
élus
(02
97
43
25
90)
\
Nos
réf. :
JG/152152
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
conseil
municipal
Le
mercredi
18
octobre
2023
à
18h30
Je
vous
rappelle
qu'il
est
possible
d'avoir
un
pouvoir
à
votre
nom.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
©
Adresse
: Hôtel
de
ville,
Place
Général
de
Gaulle,
C.S.
70050,
56450
Theix-Noyalo
wwWw.theix-noyalo.fr
-
y
S
Téléphone
: 02
97
43
O1
10
| BI
Mail
: mairie@theix-noyalo.fr
| 1 Theix
Noydlo
OO CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 18 OCTOBRE 2023 ORDRE DU JOUR Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2023
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
110
Charte d’utilisation des systèmes
d’information de la ville
Annexe 1
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Vie associative
VIA
111
Convention de partenariat avec le Comité
de Jumelage Theix-Sahlenburg – Années
2023/2024/2025.
Annexe 2
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Thebaut
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
112
Décision modificative n°2 du budget
principal
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
113
Budget 2023 – admission en non-valeur Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
114
Reprise sur provision – risques d’impayés Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
115
Convention avec Morbihan Energie –
éclairage – rénovation déplacement d’un
candélabre et d’un coffret.
Annexe 3
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Celard
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
116
Convention avec Morbihan Energie –
éclairage – programme exceptionnel
remplacement de 139 luminaires
Annexe 4
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Celard
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
117
Remboursement de frais : revalorisation
des frais d’hébergement
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION ENFANCE/
JEUNESSE
Jeunesse
ENFJ
118
Attribution d’une subvention bourse BAFA –
modification de la convention
Annexe 5
Commissions
Organisation et
Ressources et
Animations Vie Locale
Madame
Keryjaouen
DIRECTION ENFANCE/
JEUNESSE
Jeunesse
ENFJ
119
Création de tarifs pour un séjour de deux
jours à l’Espaces Jeunes
Commission
Animations et Vie
Locale
Madame
Keryjaouen
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Urbanisme réglementaire
ACVIE
120
Procédure de modification simplifiée n°7 du
PLU de theix – délibération motivée
décidant de ne pas réaliser une évaluation
environnementale sur avis conforme de la
MRAE
Madame
Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Urbanisme réglementaire
ACVIE
121
Modalités de la mise à disposition du public
du projet de modification simplifiée n°7 du
PLU de theix
Madame
Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Urbanisme réglementaire
ACVIE
122
CRAC 2022 de la Grée du Loc à Noyalo
Annexe 6
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
Quistrebert DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
123
Décisions municipales prises par Monsieur
le Maire
Monsieur le
Maire
Information - Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle associatif et sportif à Plaisance – désignation du lauréat de concours
La séance est publique