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Ordre du Jour - ODJ ca Siazim 06 06 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Biarritz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ ca Siazim 06 06 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Inégalités sociales,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
POUR L’AMENAGEMENT DE LA ZONE « ILBARRITZ MOURISCOT »
SIEGE : HOTEL DE VILLE DE BIARRITZ (64200)
æ 05.59.41.59.41
Biarritz, le 30 mai 2024
Mesdames et Messieurs les membres
du conseil d'administration du SIAZIM
N/Réf: SR/VH
Objet : conseil d'administration du SIAZIM
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil d'administration du SIAZIM aura
lieu à la Mairie de BIDART, salle des adjoints (1°’ étage), le jeudi 6 juin 2024 à 16h00.
Conformément à l'article L 2121-12 du CGCT, vous voudrez bien trouver ci-joint la note explicative de
synthèse sur les affaires soumises à délibération ainsi que les pièces annexes.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. | Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 14 mars 2024
2. | Délégation de service public pour l’exploitation du centre équestre d’Ilbarritz : approbation
du choix du délégataire et de la convention de délégation de service public - Autorisation de
signature
3. | Délégation de service public pour l'exploitation des Golfs de Biarritz: rapport annuel du
délégataire (SEM des Golfs) pour l’exercice 2022
AFFAIRES FINANCIÈRES
Comptes de gestion du syndicat pour 2023 - Budget principal et budget annexe : déclaration
de conformité
5. | Compte administratif 2023 - Budget principal : approbation
Compte administratif 2023 - Budget principal: décision d'affectation du résultat de
fonctionnement au budget 2023
7. | Compte administratif 2023 - Budget annexe des locations immeubles : approbation
Compte administratif 2023 - Budget annexe des locations immeubles : décision d'affectation
du résultat de fonctionnement au budget 2023
9. | Budget supplémentaire pour 2024 - Budget principal : examen et vote10.| Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe des locations publiques : examen et vote
AFFAIRES DIVERSES
ai Compte rendu des décisions de la Présidente en application de l’article L5211-10 du Code ‘| général des collectivités territoriales
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Méfder AROSTEGUY
Présidente