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Ordre du Jour - ODJ ca Siazim 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Biarritz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ ca Siazim 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE « ILBARRITZ MOURISCOT »
SIEGE : HOTEL DE VILLE DE BIARRITZ (64200)
@æ 05.59.41.59.41
Biarritz, le 2 novembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres
du conseil d'administration du SIAZIM
N/Réf : SL/VH
Objet : conseil d'administration du SIAZIM
à la Mairie de BIDART
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil d'administration du SIAZIM aura
lieu à la Mairie de Bidart, salle Gidalekua (salle du conseil municipal au-dessus de l'office de tourisme) :
Mercredi 8 novembre 2023
à 9h30.
Conformément à l’article L 2121-12 du CGCT, vous voudrez bien trouver ci-joint la note explicative de
synthèse sur les affaires soumises à délibération ainsi que les pièces annexes.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. | Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 14 juin 2023
2. | Fixation du nombre de vice-présidents et élection
3. | Indemnité de fonctions au président et aux vice-présidents : décision d’attribution
Commission d'appel d’offres : remplacement d’un membre titulaire et élection d’un membre
suppléant
Commission de délégation de service public et de concession: remplacement d’un membre
titulaire et élection d’un membre suppléant
AFFAIRES FINANCIÈRES
6. | Budget Principal — Décision Modificative n°1 de l’exercice 2023 : examen et vote MARCHÉS PUBLICS - AFFAIRES FONCIÈRES
Délégation de service public pour l’exploitation du centre équestre d’Ibarritz :
M GUESDON |7. | décision sur le principe de la délégation de service public au vu d’un rapport
présentant les caractéristiques de la délégation
Constitution d’un groupement de commande permanent: autorisation de
M GUESDON (8. " | — signature de la convention constitutive
AFFAIRES DIVERSES
M GUESDON le. Compte rendu des décisions de Madame la Présidente en application de l'article
L5211-10 du code général des collectivités territoriales
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Maider AROSTEGUY
Présidente