Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+06+septembre++2012
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+27+06+2013
Compte-Rendu - 2017 06 29 Compte rendu+CM
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+23+06+2016
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+09+04+2015
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+19+11+2015
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+29+01+2015
Compte-Rendu - 2023 06 29 Compte rendu+CM
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+10+09+2015
Compte-Rendu - 2019 06 20 Compte rendu+CM
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+18+06+2015
Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Valdurenque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+18+06+2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
18 JUIN 2015
L’an deux mille quinze et le dix huit juin deux mille quinze à vingt
Nombre de membres heures, le Conseil Municipal de VALDURENQUE, régulièrement
Afférents au Conseil Municipal : 14 convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M Jean-Louis
En exercice : 14 BATTUT, Maire
Qui ont pris part aux délibérations : 12
Date d’affichage : 02/06/2015 Etaient présents : M. Jean-Paul LAVAGNE, M. Patrick MORENO,
Date de convocation : 01/06/2015 M. Christian AZEMA, Mme Pierrette STEFANI, Mme Catherine
VILLAR, M. Philippe LAUBER, Mme Rose-Anne LISERRA, M.
Lionel ROGNE, Mme Christelle COUSINIE, Mme Marie-José
MIALHE, M. Jean-François PINTE,
Absents excusés Mme Caroline BONNAFOUS,
M. Manuel BLASQUEZ,
Mme STEFANTI a été désignée en qualité de secrétaire.
INAUGURATION GYMNASE
Elle aura lieu le 24 juin 2015 à 18h en présence de Monsieur le Sous-
Préfet et autres personnalités politiques et enseignantes. Les habitants
sont cordialement invités à cette manifestation.
Règlement intérieur
Une commission s’est réunie pour établir un règlement qui a été
exposé au Conseil Municipal et accepté à l’unanimité.
Pour les réservations de cette salle, selon le règlement établi, un
logiciel sera mis en place géré par la MJC. Les informations utiles
seront communiquées lors de sa mise en application.
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
M. Christian AZEMA a présenté le projet de Plan Communal de
Sauvegarde obligatoire pour les communes disposant d’un Plan de
Prévention des Risques. Ce document a été approuvé à l’unanimité par
les conseillers municipaux
LOTISSEMENT LOUBET
Le rapport du commissaire enquêteur sur le transfert de la voirie et
des réseaux du lotissement Loubet dans le domaine public donnant
un avis favorable, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ce
classement.
TRAVAUX
Voirie
Les travaux routiers suivants vont être entrepris prochainement :
+ Reprise de la Voie Communale du Pioch de Gaix depuis La
Bergerie jusqu’à la limite de la commune de Castres
e Réfection de la chaussée et des fossés sur la voie communale
allant à Noaïlhac depuis Gasquignoles jusqu’à La Poussarié
e. Pose de bandes sonores en résine Route de Noaïlhac e Ralentisseurs Route de Noaïlhac, Route du Pioch, rue des
Manettes, Rue de la Durenque (Moreau)
e Réfection du parking de la MJC et de la petite place Rue du
Communal
Une subvention sera demandée dans le cadre du FAVIL 2015.
Rochers
Des rochers ont été mis en place au stade et à l’espace vert autour du
gymnase pour interdire toute intrusion intempestive.
Groupe scolaire
Pendant les vacances scolaires le sol de la classe maternelle, de la salle
de repos et du couloir de la maternelle va être refait par le personnel
communal
AFFAIRES SCOLAIRES
Tarifs cantine
À compter de la rentrée de Septembre 2015 le prix du repas pris à la
cantine sera de 3.37€, soit le carnet de 10 tickets à 33.70€ au lieu de
33.60€.
Le paiement continuera à se faire par chèque ou en espèces.
Tarifs accueil périscolaire
La participation des parents pour l’accueil des enfants avant et après
le temps scolaire sera :
Matin :
7H30 à 8H30 par enfant et par heure
Soir
16H30 à 18H30 par enfant et par heure
Ÿ” Quotient familial inférieur à 500€ : 0.30€
Y Quotient familial entre 500€ et moins de 1000€ : 0.3$€
Ÿ”_ Quotient familial supérieur à 1000€ : 0.50€.
Ces nouveaux tarifs seront applicables à la rentrée de septembre
2015.
La facturation continuera à se faire par envoi de titre de recette par la
perception à chaque vacances scolaires.
QUESTIONS DIVERSES
Avenant à la convention pour l instruction des autorisations d’urbanisme
Un avenant à la convention signée avec la Mairie de Castres pour l’
instruction des demandes d’autorisation d'urbanisme modifiera les
conditions financières prévues. Ce service, qui débutera à partir du 1°
juillet 2015 sera rémunéré par la Communauté d’ Agglomération de
Castres-Mazamet.
Vitrine salle des associations
Une vitrine pour l’exposition des coupes et trophées a été réalisée par
M. Yves AMBLARD à la salle des Associations. Une subvention de
173€ sera versée à l'Association Génération Mouvement pour l’achat
des matériaux. Le Conseil Municipal remercie M. AMBLARD pour le
{ravail bénévole mis au service des associations. Commerces ambulants
Canal d’irrigation
}
FF
Un charcutier-volailler installera son stand tous les mercredis de 9H à
12H30 sur la Place de l’Eglise.
Les commerces ambulants fréquentant régulièrement le village sont :
e Un pizzaiolo le jeudi soir Place de l’Eglise |
+ Un épicier le samedi matin au Communal et devant l’église
Un entretien général du canal (vannes, berges.) sera réalisé du 6
septembre au 15 octobre. Il est rappelé que toute intervention sur un
cours d’eau (y compris canal) doit faite l’objet d’une demande
d’autorisation auprès des services de la DDT Eau et Environnement.