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Document publié le Jeudi 27 juin 2013 par la commune de Valdurenque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+27+06+2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 11
Date d’affichage : 20/062013
Date de convocation : 19/06/2013/2013
PLU
TRAVAUX
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
27 JUIN 2013
L’an deux mille treize et le vingt sept juin à vingt heures, le
Conseil Municipal de VALDURENQUE, régulièrement convoqué,
s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M Jean-Louis BATTUT,
Maire.
Etaient présents : M. LAVAGNE, Mme MARTIN, M BARTHES,
Mme STEFANI, M.VILLAR, Mme LISERRA, M. LAUBER, Mme
AMBLARD, Mme VIDAL, M. BLASQUEZ,
Absents excusés Mme MELLET, Mme BONNAFOUS- LOUP, Mme MIALHE, M. GAMBIER.
Lors du contrôle de légalité de la délibération du 11 avril 2013
approuvant le PLU, quelques adaptations mineures ou précisions ont
été demandées par la Sous-Préfecture. A l’unanimité le Conseil
Municipal décide d’apporter ces quelques modifications.
Traversée village — Choix bureau études
AFFAIRES SCOLAIRES
Rythmes scolaires
Avenant contrat repas
Tarifs cantine
Tarif accueil périscolaire
Trois entreprises ont été sollicitées pour l’étude de la traversée du
village. Après vérification des offres par le chargé de mission de la
communauté d’agglomération, l’entreprise PAPYRUS a été retenue
pour un montant TTC de 15 500,16€.
Les nouveaux rythmes scolaires seront appliqués dès la prochaine
rentrée de septembre 2013. Les activités scolaires auront lieu les
Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8H30 à 11H45 et de 13H30 à 15H30,
le mercredi de 8H30 à 11H30.
Le conseil municipal autorise le maire à signer l’avenant au contrat de fourniture de repas servis à la cantine. Une augmentation de 2% sera
appliquée à compter de septembre 2013.
Pour suivre l’augmentation de notre fournisseur, le prix du ticket
repas sera de 3.35€ à compter du 1°” septembre 2013.
Les nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire des enfants à compter
de la rentrée de septembre 2013 seront :
Matin :
7H30 à 8H30 par enfant et par heure
Soir
16H30 à 18H30 par enfant et par heure
Ÿ Quotient familial inférieur à 500€ : 0.25€
Ÿ Quotient familial entre 500€ et moins de 1000€ : 0.33€ Autoroute Castres-Toulouse
Le Conseil Municipal soutien le projet de désenclavement du Tarn-
Sud.
Cérémonie du 8 mai
Elle aura lieu à 11H au Monument aux morts, précédée d’une messe à 10H30. Un apéritif sera offert par la Municipalité aux participants.
Inauguration station d'épuration
Elle aura lieu le 17 mai 2013. Rendez-vous à 10H30 Place du Foirail.