Compte-Rendu - cr Commission Sport et Jeunesse 09 02 2015

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Compte-Rendu - cr Commission Sport et Jeunesse 09 02 2015 Document publié le Lundi 9 février 2015 par la commune de Metz. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Commission Sport et Jeunesse 09 02 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Enseignement supérieur, 1

Pôle Animation, Jeunesse, Sports

et Vie Associative

COMMISSION SPORT ET JEUNESSE

Compte-rendu de la réunion du lundi 9 février 2015 à 18h00

dans la Salle de Réunion 47 au 144, route de Thionville

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du compte-rendu de la Commission Sport et Jeunesse du 13 Janvier 2015

2. Attribution de subvention de fonctionnement

3. Versement d'une subvention complémentaire à l'Amicale du Personnel Municipal Metz Football Club pour la saison 2014-2015.

Etaient présents, sous la présidence de : Madame Margaud ANTOINE-FABRY, Adjointe au Maire.

 Monsieur Jacques TRON, Adjoint au Maire, membre titulaire,

 Madame Marie RIBLET, Conseillère Déléguée, membre suppléant,

 Madame Nadia SEGHIR, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Madame Agnès MIGAUD, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Monsieur Yves WENDLING, Conseiller Municipal, membre suppléant,  Madame Caroline AUDOUY, Conseillère Municipale, membre suppléant,

Etaient excusé(e)s/absent(e)s :

 Monsieur Belkhir BELHADDAD, Adjoint au Maire, membre titulaire,

 Monsieur Thomas SCUDERI, Adjoint au Maire, membre titulaire,

 Monsieur Daniel PLANCHETTE, Conseiller Délégué, membre titulaire,  Madame Patricia ARNOLD, Conseillère Municipale, membre titulaire,

 Monsieur Julien HUSSON, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Madame Marie-Anne ISLER-BEGUIN, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Madame Sélima SAADI, Adjointe chargée de Quartiers, membre titulaire,  Madame Danielle BORI, Adjointe au Maire, membre suppléant.

Assistaient également à la séance :

 Monsieur Thierry ROCHEL, Directeur du Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative,

 Madame Martine GAULARD, Chef du service Développement des Pratiques Sportives,2

 Madame Violette KONNE, Chef du service Jeunesse, Education Populaire et Vie Etudiante,

 Monsieur Jean-Michel LANG du service Jeunesse, Education Populaire et Vie Etudiante.

Madame Margaud ANTOINE-FABRY, Présidente, ouvre la séance à 18H15 en excusant les membres ne pouvant être présents et précise que les points 2 et 3 inscrits à l'ordre du jour sont inversés.3

1er Point : Adoption du compte-rendu de la Commission Sport et Jeunesse du 13 Janvier 2015.

Avis favorable de la Commission

2ème Point : Versement d'une subvention complémentaire à l'Amicale du Personnel Municipal Metz Football Club pour la saison 2014-2015.

Monsieur BELHADDAD présente le rapport.

Présentation du point par Madame GAULARD : suite à un changement de statut, l'APM Metz Football club est devenue une association indépendante de l'Amicale du Personnel. N'étant plus subventionnée par le biais de l'APM et pour maintenir le niveau de la participation municipale pour ce club de foot, il est proposé de verser une subvention complémentaire de 30 070€ représentant la subvention allouée en 2014 diminuée de 3%.

Madame RIBLET souhaite savoir si la subvention proposée remplace bien celle versée précédemment par l'APM et si cela ne fait pas doublon.

Monsieur ROCHEL précise que c'est bien le cas, il n’y aura pas de doublon. Il précise également que le montant de la subvention sera pris en compte sur l'enveloppe « sport ».

Monsieur WENDLING souhaite avoir une comparaison avec d'autres clubs de foot. Madame GAULARD précise que l'APM Foot évolue au même niveau sportif que la RS Magny et que la subvention proposée est par conséquent équivalente à celle qui a été allouée à la RS Magny au titre de la saison sportive 2014/2015.

Monsieur WENDLING souhaite savoir si le service dispose déjà d'éléments sur le projet de l'APM Foot de devenir support d'une section sportive de collège. Madame GAULARD indique que le club a intégré ce développement dans son projet sportif et que pour le moment il est en phase d'exploration sur cette possibilité.

La commission apporte un avis favorable. Le rapport sera présenté en Conseil Municipal par Monsieur BELHADDAD.

Avis favorable de la Commission

3ème Point : Attribution des subventions de fonctionnement 2015 pour les associations socio-éducatives non conventionnées.

Madame ANTOINE-FABRY présente le rapport.

Madame ANTOINE-FABRY présente le point en exposant la démarche de subventionnement des associations non conventionnées. Il s’agit, en effet, de l’attribution d’une aide financière venant soutenir le fonctionnement et les projets des associations qui interviennent sur les quartiers ou plus globalement sur la ville. Il est aussi précisé que, tout comme pour les associations conventionnées, les associations non conventionnées bénéficient, au-delà de la subvention, d’un accompagnement du service gestionnaire. La Ville de Metz souhaite aujourd’hui poursuivre la promotion de ces actions socio-éducatives sur le territoire messin, tout en prenant en compte les nouvelles réalités budgétaires. Il sera donc proposé dans ce rapport deux types d’aides : l’attribution de subventions de fonctionnement et l’attribution de4

subventions pour projets.

Madame KONNE évoque le contexte des attributions et de la répartition de l’enveloppe budgétaire pour les 15 associations retenues dans ce rapport. Comparativement aux aides accordées en 2014 pour ces mêmes associations on note une diminution globale de 3.9%. Néanmoins, il est proposé de réguler cette diminution en n’appliquant pas de baisse aux associations qui perçoivent moins de 1000 € et en tenant compte de la situation particulière de certaines associations.

Mme KONNE passe en revue l’ensemble des attributaires afin de rappeler le cadre de leurs actions. Il est précisé que seule l’association du Centre Culturel d’Anatolie est proposée pour un maintien de sa subvention, compte-tenu du développement important de son projet.

Madame RIBLET et Monsieur WENDLING demandent des explications et suggèrent que l’effort soit supporté par l’ensemble des associations.

Madame KONNE précise que le projet de cette association est en plein développement et qu’elle a initié de nouvelles actions très porteuses en termes de création de lien social sur le quartier, c’est le cas notamment du projet « la Banque du Temps », qui permet de travailler sur la notion d’échange de savoirs ou de compétences. Son action est plus large que celle d’autres associations précédemment évoquées et nécessiterait, si cela était envisageable, un soutien accru.

Madame ANTOINE-FABRY ajoute que l’évolution de cette association, conduira prochainement la Ville à lui proposer d’être conventionnée pour la mise en œuvre de son projet sur le territoire de Borny.

A la question de Madame RIBLET quant à l’intervention du Conseil Général sur ce dossier, Madame KONNE confirme une participation de cette instance.

Madame ANTOINE-FABRY évoque la lettre de cadrage de Monsieur le Maire qui permet de traduire la baisse de 3% en tenant compte des situations particulières des associations. Dans le cas du Centre ANATOLIE, il est nécessaire d’encourager les bénévoles dans leurs efforts et de ne pas freiner la montée en puissance de cette association en envoyant un signe positif.

Monsieur TRON évoque la notion de réduction pour toutes les associations ; néanmoins, elle doit se faire à partir d’un point comparatif à activités égales.

Monsieur ROCHEL évoque le principe de réduction budgétaire qui est respecté sur les lignes globales du service, mais précise qu’à l’instruction des dossiers, des situations particulières des associations peuvent apparaître, nécessitant une modulation et une adaptation de la subvention au cas d’espèce.

Madame SEGHIR réagit sur le besoin de contribuer à la dynamique d’un territoire et de soutenir tout spécialement les associations identifiées qui œuvrent dans ce sens, elles méritent d’être soutenues.

Madame AUDOUY soulève la difficulté à apprécier la valeur du projet pour justifier de l’évolution des subventions ; elle s’interroge sur une critérisation du calcul du taux de subvention. En réponse, Monsieur ROCHEL évoque la difficulté à mettre en œuvre un système efficace de critères (l’expérience a été tentée sans succès probant sur le volet sportif)5

compte tenu des diversités des situations des associations, qu’aucun système de critères n’arrive à refléter de manière juste et équilibrée.

Madame KONNE termine la présentation du point en évoquant les deux projets : l’un est porté par l’association Familiale et Culturelle Ste Barbe qui a la volonté de promouvoir la vie du quartier Ste Barbe/Fort Moselle en organisant un barbecue géant et festif ; l’autre est porté par le Club UNESCO pour l’organisation de la Semaine de la Solidarité et du Festival Alimenterre.

Le montant des acomptes proposés pour les 17 associations socio-éducatives non conventionnées s’élève à 37 610 €.

La commission apporte un avis favorable à ces propositions. Le rapport sera présenté en Conseil Municipal par Madame ANTOINE-FABRY.

Avis favorable de la Commission

L’ordre du jour étant épuisé, la Présidente de la Commission lève la séance à 19H15.