Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 2022 04 05
Conseil Municipal - conseil municipal 2016 04 05
Conseil Municipal - conseil municipal 2015 03 05
Conseil Municipal - conseil municipal 2018 03 20
Compte-Rendu - 2021 05 20 compte rendu conseil municipal
Conseil Municipal - conseil municipal 2017 03 29
Conseil Municipal - conseil municipal 203 06 09
Conseil Municipal - conseil municipal 2022 16 02
Conseil Municipal - conseil municipal 2026 02 10
Conseil Municipal - conseil municipal 2016 05 30
Conseil Municipal - conseil municipal 2025 03 05
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Chastel-Nouvel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2025 03 05)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 MARS 2025
Présents : BRUNEL Didier, VIGNOBOUL Cécile, TEISSEDRE Murielle, VIGOUROUX Didier, ALLE Jean-Louis,
ALIBERT Lucien, BUGEAUD Eliane, BOUQUET Stéphanie, CAYROCHE Marie-Xristine, CAYROCHE Pierre,
LAURENS Sébastien, MONTCHAMP Axelle, ROL Sébastien.
Représentés : JOURDAN-OSTY Florence par BRUNEL Didier et RUNEL Fanny par CAYROCHE Pierre.
DELIBERATIONS
1) Approbation du compte rendu du conseil du 30 décembre 2024 Monsieur le Maire invite le conseil municipal à approuver le compte rendu de la séance du 30 décembre 2024.
Après discussions et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le compte rendu du conseil du 30 décembre 2024.
2) CFU Budget principal
Monsieur le Maire indique que, pour la première année, les comptes de gestion et le compte administratif ont été supprimés au profit du Compte Financier Unique (CFU), conjointement entre la collectivité
et la trésorerie.
Il présente donc le CFU ainsi que la réalisation de l'exercice comptable de 2024 et invite
Monsieur le Maire se retire pour le vote.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve le CFU tel que présenté. 2
3) CFU Budget eau
Monsieur le Maire présente le Compte Financier Unique (CFU) relatif au budget eau approbation.
Monsieur le Maire se retire pour le vote.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve le CFU tel que présenté.
4) CFU Budget multiservices
Monsieur le Maire présente le Compte Financier Unique (CFU) relatif au budget
approbation.
Monsieur le Maire se retire pour le vote.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve le CFU tel que présenté. 3
5) CFU Budget lotissement
Monsieur le Maire présente le Compte Financier Unique (CFU) relatif au budget
Monsieur le Maire se retire pour le vote.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve le CFU tel que présenté.
6) Affectation du résultat de fonctionnement - Budget principal
après prise en compte des restes à réaliser, ce déficit doit obligatoirement être
c
de fonctionnement au compte 002.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve l'affectation de résultat
proposée.
7) Affectation du résultat de fonctionnement - Budget eau
Comme pour le budget principal et à la suite de la validation du CFU du budget eau, 4
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve l'affectation de résultat
proposée.
8) Affectation du résultat de fonctionnement - Budget multiservices
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve l'affectation de résultat proposée.
9) Validation des projets pouvant être subventionnés par les amendes de
police 2025
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, comme les années précédentes, le Conseil Départemental a sollicité la commune pour le dépôt de dossiers pouvant bénéficier des subventions issues des produits des amendes de police.
et que la date
limite de dépôt est fixée au 31 mai.
Afin de bénéficier de cette aide, Monsieur le Maire propose de soumettre les trois projets suivants :
sur la route
Création de deux aires de stationnement.
subvention correspondante.
Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve les projets présentés et la demande de subvention au titre des amendes de police. 5
10) trésorerie
Monsieur le Maire rappelle au conseil que deux projets majeurs sont en cours sur la
réfection de la mairie.
Afin de garantir une trésorerie suffisante pour le règlement des factures et de pallier les décalages entre le versement des subventions et le paiement des entreprises, il est proposé d'ouvrir une ligne de crédit. Cela permettra à la commune de ne pas être bloquée par un manque de trésorerie.
appliqués que sur les fonds réellement débloqués.
conditions suivantes :
Durée : 12 mois
1,30 %
-utilisation
Frais de dossier : 0,25 % du montant accordé
Remboursement anticipé possible à tout moment sans pénalité
Après discussion et délibération, le conseil municipal autorise monsieur le maire à
11) Subventions aux associations 2025 Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, dans le cadre de la préparation du
allouées aux associations pour cette année.
accordées aux associations en 2024
proposées. 6
12) Programme voirie 2025
Il
contrats territoriaux de la commune est déjà épuisée. Cependant, la commune peut demander une subvention exceptionnelle pour la réalisation de ce projet.
Monsieur le Maire propose donc au conseil de valider le devis reçu et de solliciter une
.
Après discussion et délibération, le conseil municipal valide les projets exposés et la
13)
Monsieur le Maire informe
indemnité de gardiennage à Mme SALTEL Monique, responsable de
5.
Après discussion et délibération, le conseil municipal
de gardiennage.
14) Numérotation des voies
la numérotation des hameaux suivants : Aspre, Asprette, la Fagette, Coulagnet,
Villeuneuve, la Brageresse, les Besses, la Gaugne et le Crouzet, a été effectuée et est
prête à être définitivement validée par délibération.
Monsieur le Maire propose donc de valider la numérotation telle que présentée.
Après discussion et délibération, le conseil municipal valide la numérotation exposée.
15) Vente des terrains AY557 et AY 558 Monsieur le Maire informe le conseil que, suite au bornage définitif du terrain TDF, la commune peut désormais vendre les deux parcelles.
Il propose donc au conseil de valider la vente de : 7
La parcelle n° AY557 à Monsieur et Madame DEBARD Franck
TTC soit (70,83 HT) , conformément à la délibération prise lors du dernier conseil,
La parcelle n° AY558 à Madame LAFARGE Sophie Monsieur CAUSSE Sylvain, dans les même condition financière soit pour un montant de TTC ( 90 591, .
Après discussion et délibération, le conseil municipal valide les attributions proposées.
16) Vente des terrains AY557 et AY 558 Monsieur le Maire informe le conseil que Madame RAYSSIGUIER Amélie et Monsieur ORLHAC Amaury se sont positionnés pour l'achat du lot 2 de 922 m² du lotissement La Coumbe et propose de leur attribuer ce terrain.
ayant été acquise sans assujettissement à la TVA, il
Après discussion et délibération, le conseil municipal
SUJETS A ABORDER
Travaux de la mairie
Monsieur le Maire informe le conseil que les travaux de la mairie ont bien commencé et que l'entreprise Batisim, titulaire du lot 2, avance rapidement.
Il a été décidé de transférer temporairement les locaux de la mairie dans des Algecos afin de permettre une progression plus rapide du chantier.
Coulagnet
Monsieur le Maire informe le conseil que l'entreprise Colas, titulaire du marché de travaux pour la tranche 2, a démarré le chantier le 14 janvier.
mars. La réfection de la voirie est prévue pour juin. 8
discuter des orientations budgétaires de la commune.
été précisé aux
Il rappelle que certains engagements financiers ont déjà été validés pour 2025, à savoir :
Achat du terrain de
Projets portés pour le FRAT (aménagement des deux parkings + réfection de la
Aménagement de Coulagnet :
o
o
Achat de nouvelles jardinières
Enfin, Monsieur le Maire souligne que, dans la perspective du lancement de
cette année."
Transport de la cantine
son activité fin janvier, seulement une semaine avant la fin du service.
coût plus élevé, le tarif 9
Travaux en régie
Monsieur le Maire informe le conseil des travaux récemment réalisés par les agents
techniques de la commune.
Ces derniers ont notamment effectué :
intergénérationnelle,
maritimes,
ne installation rapide et efficace du
secrétariat,
du Ravin Blanc,
antes chutes de neige.
Monsieur le Maire remercie tout particulièrement les agents pour leur engagement et
Enfin, il souligne que Monsieur CAUSSE Sylvain a assuré le déneigement du 8 février lors
des fortes chutes de neige et remercie également Monsieur ALLE Jean-Louis pour son
aide ce jour-là.