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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 71 Convention d objectif et de moyens avec plusieurs association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2024 REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ------------------------ SEANCE DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024 L’An Deux Mille Vingt Quatre le douze décembre à vingt heures, les membres du Conseil municipal de BOUGIVAL, régulièrement convoqués le 5 décembre 2024 conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis en salle du Conseil , sous la présidence de Monsieur Luc WATTELLE, Maire. ************ Etaient Présents : M. WATTELLE, Maire, Mmes JAQUEMET, BUNOUF, GUENEGAN, LEVEL MM. AUGIER, PELLIGRI Adjoints au maire, Mmes DUGAST, AUDOUZE, ROUAIX, BLIN, FELGERES, BUCHON SCHULTZ MM. MEZURE, SEBBAH, VERDYS, VINCENT, BRUN, Conseillers municipaux, Absents excusés : M DIOT donne pouvoir à Mme LEVEL M SAZDOVITCH donne pouvoir à M PELLIGRI M HUA donne pouvoir à M MEZURE M AOUN donne pouvoir à M AUGIER Mme LE GRAND donne pouvoir à Mme FELGERES Absent(s) : MM CUIGNET, CLERMONT, SUCHET, ALBERT Mme PIRES, HUSSON ************ Mme GUENEGAN a été désignée secrétaire de séance. SEANCE DU 12 DECEMBRE 2024 DELIBERATION N° 2024-71 : AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS ASB, BOUGIVAL FOOTBALL, HANDBALL BOUGIVAL, ECOLE BOUGIVALAISE DE JUDO Vu le Code général de collectivités territoriales ; Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; Considérant, que dans l’intérêt des Bougivalais, il est utile de proposer des activités sportives et culturelles sur la commune ; Considérant que les conventions d’objectifs et de moyens avec les associations suivantes (ASB, Bougival Football, Handball Bougival, Ecole Bougivalaise de Judo) arrivent à terme fin 2024 ; Considérant la volonté des parties de prolonger lesdites conventions d’objectifs et de moyens jusqu’au 31 août 2025 ; Vu les projets d’avenants des conventions établis à cet effet ; Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité AUTORISE Monsieur le Maire à signer les avenants de prolongation des conventions d’objectifs et de moyens, joints à la présente délibération avec les quatre (4) associations suivantes : - Association Sportive de Bougival (ASB), - Bougival Football, - Handball Bougival, - Ecole Bougivalaise de Judo (EBJ). Le Maire, Luc WATTELLE