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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 2026CD1092 1020 DCPAJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse,
N° 2026CD1092
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE MONTBRISON
LOIR E FOR E Z AGGLOME R ATION
____________
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DECISIONS
Le Président de Loire Forez agglomération,
Objet : Marché d’étude de la signalétique du Col de la Loge - Attribution
- VU l’article L5211-10 du code général des collectivités territoriales, - VU les articles R2123-1 et R2123-4 du code de la commande publique (marché passé en procédure adaptée),
- VU le procès-verbal d’installation et d’élections en date du 7 avril 2026 portant élection du Président de Loire Forez agglomération et des membres du bureau,
- VU la délibération n° 9 en date du 7 avril 2026 portant délégations d’attribution au Président,
CONSIDERANT la consultation relative à l’étude de la signalétique du Col de la Loge lancée par Loire Forez agglomération le 23/06/2026.
CONSIDERANT les offres remises et leur analyse au regard des critères suivants : prix des prestations (30 %), valeur technique (60 %) et performances en matière de protection de l’environnement (10 %).
CONSIDERANT que l’offre proposée par l’AGENCE DE SOUSA DESIGN est économiquement la plus avantageuse.
DECIDE
Article 1 : D’attribuer le marché d’étude de la signalétique du Col de la Loge à l’AGENCE DE SOUSA DESIGN pour un montant de 18 525 € HT (tranche ferme + tranche optionnelle).
Article 2 : Ce marché est conclu pour une durée de 18 mois.
Article 3 : Monsieur le Directeur général des services de Loire Forez agglomération est chargé de l’exécution de la présente décision.
Article 4 : La présente décision, dont il sera rendu compte à la plus prochaine séance du conseil communautaire, sera transmise à monsieur le sous-préfet de Montbrison.
Fait à Montbrison, le 20/10/2026