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Conseil Municipal - cpte rendu CM 17 10 2022
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Procès Verbal - PV CM 25.11.2024
unknown - BULLETIN+N°70+AVRIL+2023
unknown - BULLETIN MUNICIPAL
PLU - Annexes - Site archéologique
PLU - Annexes - Site archéologique
unknown - Bulletin municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Warluis.
Lien du pdf (unknown - Bulletin municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Environnement,
WARLUIS
et
ses
hameaux
Ra
HZ vVRE
Chères
Warluisiennes,
Chers
Warluisiens,
MERLEMONT LES
TRAVAUX :
Les
logements
de
la
rue
de
Merlemont
avancent
bien
et
devraient
être
livrés
dans
les
délais
c’est-à-dire
à
la
mi-juillet.
ls
ont
été
attribués
et
cela
permettra
d'avoir
8
nouveaux
enfants
à
l’école.
Avec
l'Agglo,
nous
avons
construit
des
avaloirs
dans
la
rue
de
la
Gare
et
la
rue
du
chêne
Godard.
Ceci
permet
de
limiter
les
arrivées
d’eau
dans
le cœur
du
village.
Malheureusement
ils n'étaient
pas
terminés
lors
du
dernier
épisode
orageux.
Le
chantier
d'insertion
qui
est
intervenu
pendant
les
vacances
de
Pâques
et début
mai
a
repeint
une
classe
et
le
couloir
de
l’école
maternelle.
Les
résultats
sont
très
positifs
et
bien
appréciés
par
tout
le
monde.
De
même
il a
commencé
à
rejointer
le
mur
du
cimetière,
le
mur
en
avait
bien
besoin
et
nous
continuerons
dans
les
prochaines
années.
Le
conseil
municipal
extraordinaire
a validé
l'offre
de
NTI
Solutions
et donc
la vidéo
protection
devrait
fonctionner
très
prochainement.
DECHETS
VERTS:
L'Agglo
s'étant
agrandie
avec
la fusion
de
la CCRB
nous
avons
la
possibilité
de
bénéficier
de
la déchetterie
de
Bailleul
sur
Thérain
dont
les
horaires
vous
sont
communiqués
ci-après.
Concernant
les
déchets
verts,
je
vous
rappelle
que
l'Agglo
ramasse
tous
les
lundis
matin
les
sacs
de
déchets
verts.
Comme
je
vous
l'ai écrit
l’an
dernier
à
pareille
époque
les
sacs
sont
réservés
à
l’Agglo.
Il est
arrivé
que
certains
sacs
soient
déposés
dans
la
remorque
que
nous
mettons
à votre
disposition.
Ceci
n'est
absolument
pas
leur
destination.
Si
cette
situation
devait
se
reproduire
une
nouvelle
fois
j’arrêterai
immédiatement
ce
service
de
remorque
qui
vous
est
rendu.
La
responsabilité
de
chacun
permet
de
préserver
l'intérêt
général.
Concernant
les
déchets
il est
interdit
de
faire
des
dépôts
sauvages.
Il arrive
trop
fréquemment
que
nos
agents
interviennent
pour
récupérer
des
déchets
déposés
par
des
personnes
indélicates.
LA
PAGE
FACEBOOK :
Nous
avons
mis
en
place
une
page
Facebook
pour
la
mairie
de
Warluis.
N'hésitez
pas
à
la
consulter,
à
la
commenter
et
à
«
liker
». L’ENTRETIEN
DES
TROTTOIRS
:
Depuis
le
1°
janvier
2017
nous
ne
pouvons
plus
utiliser
de
traitements
phytosanitaires
pour
l'entretien
des
caniveaux
et
éventuellement
des
trottoirs.
Nous
allons
donc
investir
dans
des
désherbeurs
thermiques
afin
de
garder
propres
nos
caniveaux.
Si
vous
souhaitez
profiter
de
cette
commande
n'hésitez
pas
à
contacter
À.
Bourgeois.
En
revanche
il est
de
la
responsabilité
des
riverains
d'entretenir
le
trottoir
ainsi
que
le
pied
de
mur
devant
chez
eux.
LES
COMBUSTIBLES
:
M.
Levy
étant
absent,
il s'est
fait
remplacer
par
Monsieur
François
BRIDOT
pour
la
commande
groupée
de
combustibles.
Aussi
si vous
souhaitez
bénéficier
de
prix
de
gros
n'hésitez
pas
à
vous
rapprocher
de
lui.
Son
téléphone
: 06
66
11
67
37.
LES
ELECTIONS
:
2017
est
une
année
électorale :
-
Les
élections
législatives
auront
lieu
les
11
et
18
juin
entre
8h
et
18h.
Le
bureau
sera
installé
à
l’école
maternelle
pour
faciliter
l'accès
aux
personnes
ayant
des
difficultés
à
se
déplacer.
N'oubliez
pas
de
vous
munir
d’une
pièce
d'identité
avec
une
photographie
récente,
c’est
indispensable
pour
voter.
DIVERS
:
Je
remercie
vivement
toutes
les
personnes
généreuses
qui
nous
ont
donné
des
vivaces
pour
fleurir
le
village.
Cela
nous
permet
d'agrémenter
nos
parterres.
N'hésitez
pas
si
vous
avez
des
vivaces
en
trop
à
nous
en
donner,
nous
les
utiliserons
à
bon
escient.
Le
22
avril
dernier
nous
avons
fêté
un
événement
extraordinaire
: les
cent
ans
de
Madame
Amrein,
maman
de
Madame
Naessens.
Madame
Amrein
avait
réuni
une
partie
de
sa
famille
sur
4
générations
il manquait
le
représentant
de
la
5ème
génération.
Longue
vie
à
notre
centenaire.
Il nous
a
été
signalé
des
vols
de
plaques
d'immatriculation.
Cela
peut
être
très
gênant
pour
leur
réel
propriétaire,
alors
si
vous
pouvez
rentrer
vos
véhicules
chez
vous
pour
la
nuit
c'est
une
bonne
précaution.
Pour
ceux
qui
ne
l'ont
pas
encore
fait
nous
vous
remercions
encore
de
nous
communiquer
votre
adresse
mail.
Ceci
vous
permettra
de
recevoir,
dès
sa
parution,
le
compte
rendu
du
conseil
ainsi
que
les
informations
utiles
venant
de
la
mairie.
Je
vous
rappelle
que
ce
compte
rendu
est
aussi
disponible
sur
le
site
internet
de
la
commune. Bien
à
vous
Christophe
de
Ponton
d'Amécourt
Maire
de
Warluis. ee
ee
D
RER
ee
Re
RE
AR
D
ARR
RAR
AR
AK
RE
UN
BEL
EVENEMENT
:
Le
22
avril
dernier
nous
avons
fêté
un
événement
extraordinaire
:
les
cent
ans
de
Madame
Amrein,
maman
de
Madame
Naessens.
Madame
Amrein
avait
réuni
une
partie
de
sa
famille
sur
4
générations,
il manquait
le
représentant
de
la
5"
génération.
Longue
vie
à
notre
centenaire.
RARREREEXKRERÉRREREEARRERELERARERERAKREREREKERERARÉAAAREAREEÉE MAIRIE
DE
WARLUIS
Département
de
l’Oise
Tel
: 03
44
8927
13
Fax
: 03
44
89
02
74
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
Mai
2017
Date
de
la
convocation
: 9/05/2017
Date
de
l’affichage
: 9/05/2017
Le
quinze
Mai
deux
mille
dix-sept,
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
dûment
convoqués
se
sont
réunis
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
de
PONTON
d’AMECOURT,
Maire
de
WARLUIS.
Présents
: M.
M.
Christophe
de
PONTON
d’AMECOURT,
Arnaud
BOURGEOIS,
Nathalie
ESPINE,
Françoise
BRIDOT,
Jacqueline
GALLOIS,
Jean-Paul
CORDIER,
Carole
DANEL,,
Peggy
TOURNACHE,
Luigi
MAUGER.
Absents
: M.
Daniel
LEMENAGER,
excusé,
Mme
Christine
HENRY.
M.
Ludwig
ROHRBASSER
représenté
par
Mme
TOURNACHE.
Mme
GALLOIS
est
nommée
secrétaire
de
séance.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
: DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
GENERALES
DU
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLES
(PADD)
Un
état
d’avancement
de
l’élaboration
du
PLU
est
effectué.
Le
diagnostic
territorial
est achevé.
Un
bilan
des
forces
et des
faiblesses
du
territoire
a été
dressé
ce
qui
a permis
de
dégager
clairement
les
enjeux
du
futur
Plan
Local
d'Urbanisme.
A
ce
stade
de
l’élaboration
du
document,
le
Conseil
Municipal
doit
débattre
des
orientations
de
son
projet
communal
en
ayant
une
vision
du
territoire
à l’échéance
des
10
à
15
prochaines
années
(horizon
2024-2030). Ces
orientations
vont
constituer
le Projet
d’Aménagement
et de
Développement
Durables
(PADD).
Ce
document
synthétique
constitue
un
élément
du
dossier
de
PLU
qui
comprendra
en
outre,
un
rapport
de
présentation,
un
règlement
écrit,
des
Orientations
d’ Aménagement
et de
Programmation,
des
documents
graphiques
et des
annexes
techniques.
Le
PADD
définit
dans
le respect
des
objectifs
et des
principes
énoncés
par
le Code
de
Urbanisme,
les
orientations
d’urbanisme
et d’aménagement
retenues
par
la Commune.
Le
PADD
constitue
la « clef de
voûte
» du
PLU
et
les
documents
réglementaires
(règlements
graphique
et écrit)
permettent
la mise
en
œuvre
des
grands
principes
retenus.
Le
débat
a donné
lieu
à la détermination
des
orientations
détaillées
dans
le document
joint
au
présent
compte
rendu
de
séance.
La
Municipalité
de
Warluis
souhaite
orienter
son
développement
vers
une
hypothèse
de
1 %
par an.
La
présentation
jointe
au
présent
document
est
complétée
sur
plusieurs
points
: un
pictogramme
sur
les
risques
de
coulées
de
boues
est
ajouté
dans
le hameau
de
Merlemont
afin
de
tenir
compte
des
sensibilités
recensées
dans
ce
hameau. De
même
la cartographie
sur
les
cheminements
doux
est
modifiée
pour
ne
prendre
en
compte
que
le chemin
« Des
Trésors
de
Warluis
» dans
le cadre
d’un
développement
du
tourisme
axé
sur
les
chemins
de
randonnée.
Un
élu
s’inquiète
au
sujet
du
plan
d’exposition
au
bruit
de
l’aéroport
de
Beauvais-Tillé.
Il est
précisé
que
la servitude
de
dégagement
de
cet
équipement
s’impose
en
tant
que
servitude
d’utilité
publique
à toutes
les
autorisations
d’urbanisme
délivrées
sur
le territoire
de
Warluis.
A
l'issue
du
débat,
l’ensemble
des
orientations
présentées
dans
la suite
du
présent
compte-rendu
sont
validées
à l’unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
PRESCRIPTION
D’UNE
PROCEDURE
DE
DECLARATION
DE
PROJET
VALANT
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLU
:
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’afin
d’autoriser
la réalisation
du
projet
de
sablière,
il convient
d’apporter
des
modifications
au
Plan
Local
d'Urbanisme
en
vigueur
sur
le territoire
communal.
En
vertu
des
dispositions
du
Code
de
l’Urbanisme,
la procédure
de
déclaration
de
projet
en
vue
de
la
mise
en
compatibilité
du
PLU
est
menée
par
le Maire.
Considérant
l’intérêt
général
que
présente
le projet
de
réalisation
d’une
sablière
au Nord
du
territoire
de
Warluis
en
termes
d'emplois,
de
retombées
économiques.
Considérant
que
la réalisation
de
ce
projet
nécessite
des
adaptations
du
document
d’urbanisme
en
vigueur
sur
le territoire
communal
de
Warluis.
Considérant
que
le PADD
du
PLU
approuvé
prévoit
des
dispositions
relatives
aux
zones
de
carrières
:
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
:
- d’engager
une
procédure
de
déclaration
de
projet
portant
sur
l’intérêt
général
du
projet
de
sablière
avec
mise
en
compatibilité
du
PLU,
-d’énoncer
que
les
objectifs
poursuivis
par
cette
procédure
sont
les
suivants :
- prendre
en
compte
le caractère
d’intérêt
général
du
projet,
- favoriser
le développement
économique
sur
le territoire
de
Warluis,
- contribuer
à consommer
les
ressources
au
plus
près
de
leur
usage,
diminuant
les
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre,
liées
au
transport
de
matériaux,
- de
donner
autorisation
à Monsieur
le Maire
pour
signer
tout
contrat,
avenant
ou
convention
de
prestation
ou
de
service
concernant
la dite
procédure
de
déclaration
de
projet
en
vue
de
la mise
en
compatibilité
du
PLU
et de
prendre
tout
acte
visant
à l’organisation
et la conduite
de
ladite
procédure ;
- de
dire
que
les
crédits
destinés
au
financement
des
dépenses
afférentes,
seront
inscrits
au
budget
de
lPexercice
considéré ;
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016 :
Monsieur
le Maire
présente
les
résultats
du
compte
administratif
2016
du
budget
annexe,
Après
délibération,
le conseil
municipal,
-considérant
que
les
finances
ont
été
normalement
administrées
et procédant
au
règlement
définitif du
budget
annexe
2016,
-approuve
à l’unanimité
le compte
administratif 2016.
BUDGET : PARTICIPATION
DE
L'ASSOCIATION
« LES
LOULOUS
D’ABORD
»
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
l’association
des
parents
d’élèves
« les
loulous
d’abord
» propose
un
don
à la commune
afin
de
financer
le transport
des
élèves
de
la commune
à la
piscine. Après
délibération,
le conseil
municipal
accepte
la participation
de
l’association
et demande
à M.
le
Maire
d’établir
un
titre
de
recette
du
montant
correspondant
à 50
%
des
frais
de
transport,
pour
l’activité
piscine
dont
les
élèves
de
l’école
élémentaire
ont
participé
tout
au
long
de
l’année
scolaire. REPARTITION
DU
PRODUIT
DE
LA
VENTE
DE
CONCESSIONS
ENTRE
LE
CCAS
ET
LA
COMMUNE : Le
produit
des
ventes
des
concessions
aux
cimetières
de
Warluis
et de
Merlemont
est
actuellement
réparti
à raison
de
2/3
à la commune
et
1/3
au
CCAS
conformément
aux
dispositions
de
l’ordonnance
royale
du
6 décembre
1843.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
modifier
la réparation
des
recettes
de
concessions.
SYNDICAT
D’ENERGIE
DE
L'OISE
:
Le
conseil
municipal
souhaïîte
avoir
des
informations
complémentaires
avant
d’accepter
d’adhérer
à la
compétence
: « maitrise
de
la demande
en
énergie
et énergies
renouvelables
».
REMPLACEMENT
DE
LA
VIDEO
PROTECTION :
Considérant
que
l’installation
actuelle
de
la vidéo
protection
est
hors
service,
Considérant
la
délibération
en
date
du
21/09/2015,
Après
délibération
et étude
des
devis,
le conseil
municipal
demande
des
informations
complémentaires
sur
les
devis
et suspend
sa décision
à une
date
ultérieure.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
conseil
municipal
:
-
Est
informé
que
les
avaloirs
rue
de
la gare
et rue
du
chêne
Godard
sont
posés,
-
Est
informé
que
le chantier
d’insertion
de
la Communauté
d’Agglo
a effectué
les
peintures
dans
l’école
maternelle
et travaille
actuellement
au
rejointoiement
du
mur
du
cimetière.
-
Entend
des
réclamations
concernant
l’aménagement
de
la rue
des
prairies,
-
Entend
une
réclamation
concernant
les
panneaux
d’information
en
cours
d’installation,
HORAIRES
D'OUVERTURE
DE
LA
DECHETTERIE
DE
BAILLEUL-SUR-THERAN
:
Le
lundi
: de
14h
à
17h
Le
mardi
: de
9h
à
12h
et
de
14h
à
17h
Le
mercredi
: fermeture
Le
jeudi
: de
9h
à
12h
et
de
4h
à
19h
Le
vendredi
: fermeture
Le
samedi
: de
9h
à
12h
et
de
14h
à
17h. TRAVAUX
DANS
LA
COMMUNE
Réduire
la vitesse
rue
des
prairies.
Ecoulement
des
eaux
pluviales
amélioré
rue
du
chêne
Godard
Les
travaux
avancent
pour
les
appartements
rue
de
Merlemont
CEREMONIE
DU
8 MAI
Uniformes
et véhicules
d’époque
en
tête.
Départ
en
bon
ordre
de
la
Mairie.