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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
Lien du pdf (unknown - 2023 278PA PTech Urbanisme Declassement AI 344 plan)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Logement,
A -23.80ho
Firminy
Commune : 042095
Document vérifié et numéroté le
A
Numéro d'ordre du document d'arpentage
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
Accusé de réception - Ministèl
Cachet du réd
Géomètre-
Section
Feuille(s) :
Qualité du plan
Echelle d'origine :
Echelle d'édition :
Date de l'édition :
Al
01
: régulier <20/03/80
1/1000
1/1000
06/08/2002
CERTIFICATION (Art. 25 du décret n° 55 ge 30 4 Réception par le préfet : 29/99/2D} MLARAdn : 02/10/2023
ba N° d'ins
76, rue des D: 42100 SAINT-ETIENNE
Expert D.P.L.G.
cription 5054
octeurs CHARCOT
Le présent document, certifié par les propriétaires SOUSSIOMÉS (3) 4 ÊTÉ ÉTADI TX Tél. 04 77 57 51 64 és
É + or a
Piauetag teterrain-
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 18JUILLET.2P48M Jean-Christaphe. GLAJéBhiètre à SAINT-ETIENNE
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A .SAINT.ETIENN le 18/07/2023...
Signature :
K |
.san-Christophe. GLAVIEI
à SAINT-ETIENNE
Date 18/07/2023
(1) Rayorles mentions nuls La foule A n'est applicable que dans lacas dune esquisse (plan rénou parvis de mise àju}, dans La formula 8les proridairen pouvent avoir affect aux-èmes le iquetage. (2) Quai de la personne agréé {géomètre expert ispetour,géombre ou lochiien retié u cadestre, ct). {G)Précserles noms et qualité du signataire s'est férent du propriare (mandataire, avoué roprésemtant quai de auto expropriant.
A \ 9793m° <
Commune de FIRMINY
B
3m°
Commune de FIRMINY
A
—«