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Convocation - convocation seance du 20221201
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation seance du 20221201)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Marsac-sur-Don Tél.
: 02
40
87
54
77
Fax
: 02
40
87
51
29
E-mail
: info@mairie-marsacsurdon.fr
À
Marsac-sur-Don,
le
24
novembre
2022
A
l’attention
des
conseillers
municipaux
TION
AU
CONSEIL
M
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la prochaine
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
en
mairie,
le
Jeudi
1°’
décembre
2022
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
a
20
heures
N°
de
délibération
Thématique
Intitulé
2022
042
FINANCES
DM
n°2
— Budget
primitif
2022
043
FINANCES
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
— Groupe
:
scolaire
Saint
Laurent
à
Blain
2022
044
FINANCES
Autorisation
d'emprunt
2022 045
FINANCES
Vente
de
la
maison
de
Jean-Paul
MELLIER
2022
046
FINANCES
Tarifs
communaux
2023
2022
047
FINANCES
Tarifs
assainissement
2023
2022
048
VIE
COMMUNALE
Mise
à
disposition
d’un
bâtiment
communal
pour
—
une
MAM
2022
049
URABNISME
Création
d’une
servitude
de
passage
2022
050
URBANISME
Régularisatian
cadastral
d’un
chemin
-—
Le
—
Villegouée
QUESTIONS
DIVERSES