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Convocation - convocation seance du 20220902
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation seance du 20220902)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Marsac-sur-Don Tél.
: 02
40
87
54
77
Fax
: 02
40
87
51
29
E-mail
: info@mairie-marsacsurdon.fr
A
Marsac-sur-Don,
le 26/08/2022
A
l'attention
des
conseillers
municipaux
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la prochaine
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
en
mairie,
le
Vendredi
2 septembre
2022
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
a
20
heures
N°
de
délibération
Thématique
Intitulé
a
Présentation
du
PADD
do
Signature
du
mandat
de
vente
pour
la
maison
de
PR
Jean-Paul
MELLIER
2022 033
|
co
Vente
de
la voiture
de
Jean-Paul
Mellier
2022
034
L
L
Vente
d’une
parcelle
de
terre
au
lieudit
«Les
—
Prateaux
»
2022
035
L
LL
Vente
de
deux
parcelles
de
terre
au
lieudit
«Le
—
Grand
Champ
»
2022
036
_
Le
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
— Groupe
—
scolaire
de
la
Pierre
Bleue
à
Nozay
2022
037
Ci
Dispositif
argent
de
poche
2022 038
URBANISME
Institution
de
la
ie
d
aménagement,
fixation
du
taux
et
institution
d'exonération
_
_-
Appel
à
Manifestation
d'Intérêt
Cœur
de
2082
088
Bourg/Cœur
de
Ville
2022
040
|
7
Fixation
du
montant
du
loyer
du
gîte
de
La
Roche
QUESTIONS
DIVERSES
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Hervé
de TROGOF
URBANISME FINANCES FINANCES FINANCES FINANCES FINANCES VIE COMMUNALE
FINANCES FINANCES