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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1687628763 OJ CM20230629)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIERREFORT
DU JEUDI 29 JUIN 2023 - ORDRE DU JOUR
0. Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
DOMAINE & PATRIMOINE.
1. Actes de gestion du domaine public et privé de la commune :
1.1. Proposition de désaffectation et d’aliénation d’un chemin rural séparant deux parcelles
agricoles en faveur de M. Jérôme VIDALENC.
1.2. Proposition d’acquisition de terrain au Courtil en faveur de Mme Sandrine THOMINOT.
1.3. Proposition de désaffectation et d’aliénation d’un chemin rural en faveur de Mme
Sandrine THOMINOT séparant deux parcelles dont elle est propriétaire.
REVITALISATION DU TERRITOIRE & DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE.
2. Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) valant opération de revitalisation du territoire
(O.R.T.).
AFFAIRES SCOLAIRES.
3. Préparation de la rentrée scolaire 2023-2024.
3.1. Proposition de révision de la convention relative aux frais de fonctionnement de l’école
maternelle et primaire Pierre Perret signée entre la commune de PIERREFORT et les
communes faisant partie du périmètre de la carte scolaire de l’école municipale de
PIERREFORT.
3.2.Services périscolaires (cantine et garderie) – Adoption des règlements.
3.3.Proposition de renouvellement des contrats du personnel communal non-titulaire affecté à
l’école Pierre PERRET.
3.3.1. Agent d’aide scolaire, d’entretien et de transport.
3.3.2. Agent de restauration scolaire, de surveillance des enfants et d’entretien.
3.3.3. Agent d’accompagnement des enfants à la cantine
QUESTIONS DIVERSES.