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Déliberation - 30 09 2011 ODJ37
Document publié le Vendredi 30 septembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 30 09 2011 ODJ37)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Droits de l'homme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 septembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI trente septembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 septembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES à Serge GODARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA à Pascal GENET, Anne COURTILLÉ à Christiane JALICON, Jacques LANOIR à Cyril CINEUX
Excusé(e)s : Jean-Philippe VALENTIN
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la question n°2 A partir de la question n° 5, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 5 Bernard DANTAL quitte la séance à partir de la question n°14. ----------------------------------------------------
Rapport N° 37
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATION SOCIOCULTURELLES ET SOCIOEDUCATIVES
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Le crédit inscrit au budget primitif, en vue de l’attribution des subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives s’élève à 25 000 euros ;
Suite à l’attribution des subventions aux précédents conseils, le solde de la ligne est de 8 524 euros.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir attribuer les subventions suivantes :
Association CODE –PEP 63 : 2 000 euros
Comme chaque année, le collectif d'organisations pour les droits de l'enfant (code 63) qui regroupe une quinzaine d'associations, organise la 8 ème édition de la quinzaine des droits de l'enfant du 18 novembre au 3 décembre 2011.
Cette nouvelle manifestation se déroulera autour de conférences, de débats, d'expositions, d'activités théâtrales interactives dans les établissements scolaires..... L'objectif de cette quinzaine est de développer l'information sur les droits de l'enfant, de promouvoir cette valeur internationale et de dégager des perspectives pour la mise en oeuvre de ces droits fondamentaux.
Le collectif d'organisations pour les droits de l'enfant sollicite auprès de la Ville une aide financière afin de réaliser au mieux cette manifestation.
Budget prévisionnel : 11 100 euros
Association RAND’ORADOU : 200 euros
L’association RAND’ORADOU créée en janvier 2011, compte 26 adhérents dont 21 clermontois. Elle a pour objet d’organiser des randonnées pédestres et des sorties de découverte et d’observation de l’environnement naturel d’une région.
RAND’ORADOU sollicite une subvention de 200 euros pour assurer son nouveau fonctionnement.
Budget prévisionnel : 589 euros
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 20 octobre 2011
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Adjoint,
Alain MARTINET