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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Fléville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 151123 1221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
Liste des délibérations prises
par le conseil municipal du 15 novembre 2023
L’An deux mille vingt-trois, le quinze novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Fléville- devant-Nancy, étant réuni en lieu ordinaire de ses séances, salle du conseil municipal, après convocation légale de M. Alain BOULANGER, Maire.
Étaient présents: Alain BOULANGER, Christophe WEIDMANN, Jean-Yves HANS, Valérie HANSSLER, Hervé ALT, Richard CANISARES, Isabelle CHALON, Didier RENEAUX, Sophie HAREL, Anne-Hélène CORVELLEC, Marie JAMBOIS, Natacha MARGUELON, Coraline KLEIN, Julia GRANDGIRARD, Jean-Baptiste MAILLARD et Christophe RUMINSKI.
Pouvoirs écrits : Laurence PECORARI à Alain BOULANGER et Stéphanie COLLIN à Jean- Baptiste MAILLARD.
Excusé : Jean-François LASSER
Conformément à l'article L 2121-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité parmi ses membres, Christophe WEIDMANN pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Délibération N° Objet Vote
65/2023 Désignation d’un référent déontologue pour les élus de Fléville-devant-Nancy
Unanimité
66/2023 Recrutement et rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population 2024
Unanimité
67/2023 Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Unanimité
68/2023 Rapport 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets – métropole du grand Nancy
Unanimité
69/2023 Rapport 2022 du service public de l’eau et de l’assainissement – métropole du grand Nancy
Unanimité
70/2023 Subvention aux associations sportives – part variable Unanimité
71/2023 Petite salle des fêtes : création de tarifs complémentaires Unanimité
72/2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
1erjanvier 2024
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.
Le secrétaire,
Christophe WEIDMANN
Affiché le 16/11/2023
MAIRIE DE FLEVILLE-DEVANT-NANCY
18 rue du Château – 54710 FLEVILLE
Tél. 03.83.26.35.25 – www.fleville.fr