Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ordre jour cm 27 fevrier 2025 1117850
Procès Verbal - proces verbal cm 27 fevrier 2025 tampon 2 1161546
Déliberation - deliberations votees cm 21mai 2025 1217754
Déliberation - listes deliberations cm 24 novembre 2025 1480770
Déliberation - liste deliberations votees cm 26 fevrier 2026 159
Déliberation - listes deliberations votees cm 25 juin 2025 12806
Déliberation - liste deliberation examinees 2 janvier 2024 73669
Déliberation - liste deliberations examinees 6 octobre 2023 6572
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 15022024
Déliberation - liste deliberations examinees cm 2 mai 2023 57768
Déliberation - liste deliberations cm 27 fevrier 2025 1135721
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-André-d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 27 fevrier 2025 1135721)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département
des Hautes-Alpes
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2025
Liste des Délibérations
MAIRIE
DE
05200 SAINT ANDRE D'EMBRUN
Téléphone : 04 92 43 03 84
Télécopie : 04 92 43 61 13
mairie@saintandredembrun.fr
13-2025 Approbation du Procés-Verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 Approuvé
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-
14-2025 Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivité Approuvé
en vertu de leurs obligation à l'égard de leur personnel
Convention relative aux modalités de fonctionnement du service mutualisé pour l'instruction , 15-2025 . ; : Approuvé des autorisations d'urbanisme
16-2025 Adhésion Convention SOCLE Approuvé
Demande de subvention pour la réalisation de travaux au Hameau des Florins et sur la piste 17-2025 Lo, p P Approuvé de la Pinée
18-2025 Demande de subvention pour l'organisation d'un spectacle à la bibliothèque Approuvé
19-2025 Demande de subvention à la REGION SUD pour l'achat d'une épareuse Approuvé
Hautes Alpes