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Procès Verbal - PV+2022+ +SÉANCE+DU+18+OCTOBRE?t=1734817463
Déliberation - table+récapitulative+
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Déliberation - table+récapitulative+)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
ARR Fyrs
COMMUNE DE LE BASTIT
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres SEANCE
en exercice: 10 DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : 10
Séance du 31 janvier 2023
Absents et excusés : L'an deux mille vingt-trois et le trente-et-un janvier à 18 heures 00, l'assemblée 0 régulièrement convoquée le 31 janvier 2023, s'est réunie sous la présidence de Votants: 10 Eliette ANGELIBERT. Sont _ présents: Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Dominique JAUJAY-DIF
TABLE RECAPITULATIVE
DATE NUMERO OBJET Décsion
31/01/2023 DE 2023 01 Budget Commune 2023 : ouverture anticipée de crédit Aprouvée à l'unanimité
31/01/2023 DE 2023 02 Columbarium : prix de vente des cases à déterminer et Aprouvée à conditions de vente l'unanimité
La secrétaire de “qe
fete ANGELIBERT Dominique YAUJAY-DIF