Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - table+récapitulative+?t=1749639668
Déliberation - table+récapitulative+?t=1773587452
Déliberation - table+récapitulative+?t=1712159127
Déliberation - table+récapitulative+?t=1784155503
Déliberation - table+récapitulative+?t=1752261508
Déliberation - table+récapitulative+?t=1740001595
Déliberation - table+récapitulative+?t=1734817463
Procès Verbal - PV+03.09.2019?t=1790430549
unknown - table+récapitulative+?t=1760100044
Déliberation - tableaudéliberation oct2022?t=1790430549
Déliberation - table+récapitulative+
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Déliberation - table+récapitulative+)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
AG +yrs
COMMUNE DE LE BASTIT
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres SEANCE
en exercice : 10 DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : 10
Absents és : Séance du 31 janvier 2023
Absents etexcusés: L'un deux mille vingt-trois et le trente-et-un janvier à 18 heures 00, l'assemblée 0 régulièrement convoquée le 31 janvier 2023, s'est réunie sous la présidence de Votants : 10 Eliette ANGELIBERT. Sont présents: Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Dominique JAUJAY-DIF
TABLE RÉCAPITULATIVE
DATE NUMERO OBJET Décsion
31/01/2023 DE _2023 01 Budget Commune 2023 : ouverture anticipée de crédit Aprouvée à
l'unanimité
31/01/2023 DE 2023 02 Columbarium : prix de vente des cases à déterminer et Aprouvée à
conditions de vente l'unanimité
La secrétaire de séqnee
C
Dominiqu AUJAY-DIF