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Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (unknown - Arrêté n°SG23 727 "Arrêté portant réglementation de travaux de nuit quartier du Bois Perrier le dimanche 24 septembre 2023 Dérogation à l'arrêté n°00 2797 du 18 juillet 2000 modifiant l'arrêté préfectoral du 30 décembre 1999 relatif à la lutte contre)
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