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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (unknown - Arrêté n°SG23 467 "Arrêté portant réglementation de festivités de nuit Hall du Marché parking avenue Jean Jaurès le vendredi 26 mai de 14h à minuit Dérogation à l'arrêté n°00 2797 du 18 juillet 2000 modifiant l'arrêté préfectoral du 30 décembre 1999 r)
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