Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Chargesdepersonnel subventionexceptionnelleaccordé
Déliberation - 220706001
Déliberation - 201216003
Déliberation - ANNEXE Delib 2 dm1
Déliberation - BudgetPrincipal2021 DécisionModificativen1 annexe
Déliberation - BudgetPrincipal2021 DécisionModificativen1 tamponn
Déliberation - 230208001
Déliberation - 191218008
Déliberation - 231011008
Procès Verbal - pv 8 fevrier 2023
Déliberation - 201216005
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 201216005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2020
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20201216-20_12_16_005-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:10
décembre
2020.
Date
de
la
séance
: 16
décembre
2020
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 24
Absents
avec
procuration
: 3
Absents
: 2
Présents
: Mme
Jacqueline
BOLIS
- MM.
Damien
BONJEAN
- Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
- Ludovic
DEPLAGNE
- Jacques
DUBOISSET
- Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
-
Adrienne
LIBIOUL
-
M.
José
MAGALHAES
-
Mmes
Christel
MARCHENAY
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
-
MM.
Pierre
MESURE
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
M.
Sébastien
MORIN
—
Mmes
Sylvie
PARIS
-
Vanessa
PASDELOUP
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
SOUCHAL.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Thibaut
FABRY
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRÈSLE
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL.
Absente
: Mmes
Nastascia
ACCOT
- Sandrine
BONNET.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°20/12/16/005 OBJET
:
Charges
de
personnel:
subvention
exceptionnelle
accordée
à
l'Orchestre
d’Harmonie
Le
Cendre
(O.H.L.C.).
Madame
BOLIS
rappelle
aux
conseillers
que
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
alloue
à l'OHLC
une
subvention
exceptionnelle
destinée
à permettre
à l'association
de
lui
rembourser
les
charges
de
personnel
des
2
professeurs
de
musique
mis
à
sa
disposition. Fin
2020,
le
service
comptabilité
a finalisé
le calcul
du
montant
exact
de
ces
charges
qui
s'élèvent
à
10
119,58
€.
Il convient
donc
d'accorder
à
l'OHLC
une
subvention
exceptionnelle
de
ce
montant,
dépense
affectée
à
l'exercice
budgétaire
2020.
Madame
BOLIS
indique
que
ce
point
a
été
présenté
à
la
commission
«
personnel
communal
» au
cours
de
sa
réunion
du
7 décembre
2020. Elle
invite
le
Conseil
Municipal
:
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2020
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20201216-20_12_16_005-DE
-
à
valider
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
10
119,58
€
à
l'OHLC.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
/
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le 22
décembre
2020
Reçu
en
préfecture
le 22
décembre
2020
La
Directrice
Générale
des
Services,
Cdfoline SOULIGOUX.