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Déliberation - 2026 04 28 Conseil Municipal Liste Deliberation Affichage
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Carros.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 28 Conseil Municipal Liste Deliberation Affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2026
A L’AFFICHAGE
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 22 avril 2026, s’est réuni à l’Hôtel de Ville de CARROS 2, rue de l’Eusière - 06510 CARROS, sous la Présidence de Monsieur le Maire, Stéphane REVELLO
Étaient Présents
Mesdames, Messieurs, Stéphane REVELLO - Jean CAVALLARO - Graziella SANTI - Yannick SCIBETTA - Estelle BORNE - Anthony ARIMBELLI - Marie-Christine LEPAGNOT- Serge MARTIANO - Maria HERNANDEZ- Patrick ACHIARDY - Angeline BRONDOLO - Alain MACARIO - Laurence VERDUCI (à partir de la délibération 56/2026)- Mehdi M’KHININI ZAATOUT - Sylvie SCOLARI - Michel CUOCO - Véronique ACHIARDY - Samir BERRABAH - Chantal BLACKBURN - Didier PASTOR - Caroline MAESTRI - Franck MONTARD - Emeline CLAIR - Christophe LESNE - Alexia ROUSSELOT- Malvina SERRAMOGLIA - Yannick BERNARD - Ludovic OTHMAN - Julien JAMET - Valérie POZZOLI - Virgine SALVO – Alan TITONE
Etaient absents et représentés
Laurence VERDUCI a donné pouvoir jusqu’à la délibération 55/2026, est représentée par Jean CAVALLARO
Martine PASSERON a donné pouvoir, est représentée par Yannick BERNARD
Secrétaire de séance
Madame Caroline MAESTRI est désignée comme secrétaire de séance à l’unanimité.
Le procès-verbal du conseil municipal du 3 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.
51/2026- Budget principal M57 - Approbation du compte financier unique 2025 Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
52/2026- Budget principal M57 - Affectation du résultat du compte financier unique 2025 au Budget Primitif 2026
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
53/2026- Budget principal M57 - Clôture de l’autorisation de programme Simone VEIL – Exercice 2025
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
54/2026–Règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime55/2026- Budget principal de Carros - Fixation du mode de gestion des amortissements des
immobilisations
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
56/2026 – Budget principal M57 - Vote du Budget Primitif 2026
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le budget primitif 2026 du budget principal est adopté à la majorité (7 votes contre : Yannick BERNARD- Martine PASSERON a donné pouvoir, est représentée par Yannick BERNARD-- Ludovic OTHMAN - Julien JAMET - Valérie POZZOLI - Virgine SALVO - Alan TITONE).
57/2026- Budget Principal M57 - Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
58/2026 – Désignation des représentants au sein de la commission de suivi de site de l’installation exploitée par la société MONACO LOGISTIQUE
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le Conseil municipal, à l’unanimité, désigne :
• Madame Marie-Christine LEPAGNOT en qualité de titulaire au sein de de la commission de suivi de site de l’installation exploitée par la société MONACO LOGISTIQUE
• Monsieur Michel CUOCO en qualité de suppléant au sein de la commission de suivi de site de l’installation exploitée par la société MONACO LOGISTIQUE
59/2026 – Convention de détachement d’un agent
Rapporteur : Graziella SANTI, Adjointe déléguée aux instances, à la gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)
Le vote est unanime
60/2026– Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS de Carros
Rapporteur : Graziella SANTI, Adjointe déléguée aux instances, à la gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)
Le vote est unanime
61/2026 – Exercice du droit à la formation des élus municipaux
Rapporteur : Graziella SANTI, Adjointe déléguée aux instances, à la gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)
Le vote est unanime
62/2026 – Approbation du règlement relatif à la formation des Elus municipaux
Rapporteur : Graziella SANTI, Adjointe déléguée aux instances, à la gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)
Le vote est unanime63/2026 – Convention de partenariat avec Ironman France Sarl
Rapporteur : Didier PASTOR, Conseiller municipal délégué au sport
Le vote est unanime
64/2026 - Décisions du Maire
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le conseil municipal prend acte des décisions du Maire.