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Déliberation - 2026 07 09 Conseil Municipal Liste Deliberation Affichage
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Carros.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 09 Conseil Municipal Liste Deliberation Affichage)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 JUILLET 2026
A L’AFFICHAGE
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 3 juillet 2026, s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Carros 2, rue de l’Eusière - 06510 CARROS, sous la Présidence de Monsieur le Maire, Stéphane REVELLO
Étaient Présents
Mesdames, Messieurs, Stéphane REVELLO - Jean CAVALLARO - Graziella SANTI - Yannick SCIBETTA - Estelle BORNE - Anthony ARIMBELLI - Maria HERNANDEZ - Patrick ACHIARDY - Angeline BRONDOLO - Alain MACARIO - Laurence VERDUCI - Sylvie SCOLARI - Michel CUOCO - Véronique ACHIARDY - Chantal BLACKBURN - Didier PASTOR - Caroline MAESTRI - Franck MONTARD - Christophe LESNE - Alexia ROUSSELOT - Malvina SERRAMOGLIA - Martine PASSERON - Ludovic OTHMAN - Julien JAMET - Valérie POZZOLI - Virgine SALVO
Etaient absents et représentés
Marie-Christine LEPAGNOT a donné pouvoir, est représentée par Graziella SANTI Serge MARTIANO a donné pouvoir, est représenté par Stéphane REVELLO
Mehdi M’KHININI ZAATOUT a donné pouvoir, est représenté par Sylvie SCOLARI
Samir BERRABAH donné pouvoir, est représenté par Franck MONTARD
Emeline CLAIR a donné pouvoir, est représentée par Yannick SCIBETTA
Yannick BERNARD donné pouvoir, est représenté par Martine PASSERON
Alan TITONE a donné pouvoir, est représenté par Ludovic OTHMAN
Secrétaire de séance
Madame Laurence VERDUCI est désignée comme secrétaire de séance à l’unanimité.
1. PÔLE RESSOURCES
81/2026- Création des comités de quartier sur la commune de Carros
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
82/2026- Décision modificative 2026 N°1 - Budget principal M57
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
La délibération est adoptée à la majorité (7 votes contre : Yannick BERNARD ayant donné pouvoir à Martine PASSERON - Martine PASSERON - Ludovic OTHMAN - Julien JAMET - Valérie POZZOLI - Virgine SALVO - Alan TITONE ayant donné pouvoir à Ludovic OTHMAN).
83/2026- Protocole transactionnel avec la société SANGUINE
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
La délibération est adoptée à la majorité (7 votes contre : Yannick BERNARD ayant donné pouvoir à Martine PASSERON - Martine PASSERON - Ludovic OTHMAN - Julien JAMET - Valérie POZZOLI - Virgine SALVO - Alan TITONE ayant donné pouvoir à Ludovic OTHMAN).84/2026- Rétrocession d'une concession funéraire
Rapporteur : Maria HERNANDEZ Adjointe déléguée à l’Administration Générale - Etat civil - Service à la population
Le vote est unanime
85/2026- Conventions de mise à disposition des salles des fêtes communales à titre gracieux entre la commune de Carros et les associations carrossoises
Rapporteur : Jean CAVALLARO, Adjoint délégué au Social, Sénior et Logement
Le vote est unanime (Marie-Christine LEPAGNOT ne prend pas part au vote)
86/2026- Conventions d’objectifs et de moyens avec l’association « Organe de Sauvetage Écologique » Rapporteur : Michel CUOCO, conseiller municipal délégué à la transition écologique - espaces Verts
Le vote est unanime
87/2026- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Boule Neuve de Carros »
Rapporteur : Sylvie SCOLARI, conseillère municipale déléguée à la vie associative
Le vote est unanime (Graziella SANTI ne prend pas part au vote)
88/2026- Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages pour l’année 2026 avec la Fondation 30 Millions d’amis
Rapporteur : Laurence VERDUCI, conseillère municipale déléguée au bien-être et bien-être animal
Le vote est unanime
2. PÔLE ATTRACTIVITE ET CADRE DE VIE
89/2026– Délibération modificative- rectification d’une erreur matérielle portant sur le prix total de l’aliénation d’une portion du chemin rural « Lei Travesso » au profit de la S.C.I. LEÏ TRAVESSO– Section BM N° 288 DE 115 m² au prix de 6 000 euros + 3 000 euros de frais d’enquête publique soit un total de 9 000 euros
Rapporteur : Estelle BORNE, Adjoint délégué au Foncier et à l’Urbanisme
Le vote est unanime
90/2026–Approbation de conventions de servitudes d’écoulement des eaux de drainage – Chemin du Laurum
Rapporteur : Michel CUOCO, conseiller municipal délégué à la transition écologique - espaces Verts
Le vote est unanime
91/2026 –Bail Commercial entre la commune de Carros et la société ALBA
Rapporteur : Anthony ARIMBELLI, adjoint délégué au développement économique et à la communication
Le vote est unanime
92/2026 –Bail locatif en la commune de Carros et Madame S
Rapporteur : Jean CAVALLARO, Adjoint délégué au Social, Sénior et Logement
Le vote est unanime93/2026 –Convention de mise à disposition d’un local à titre gracieux entre la commune de Carros et le conservatoire des Alpes-Maritimes, ancien local du service urbanisme et local Pagnol
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime
3. PÔLE FAMILLE – VIE LOCALE
94/2026 – Récompense des lauréats au Baccalauréat 2026 avec mention très bien ou bien
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime
95/2026 –Convention n°2026-402 relative à la subvention de fonctionnement entre le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Carros pour le Relais Petite Enfance (RPE)
Rapporteur : Véronique ACHIARDY, conseillère municipale déléguée à la petite enfance
Le vote est unanime
96/2026 – Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029. Approbation de la convention de cofinancement du poste de chargé de pilotage
Rapporteur : Véronique ACHIARDY, conseillère municipale déléguée à la petite enfance
Le vote est unanime
97/2026– Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les leçons particulières de natation à la piscine municipale
Rapporteur : Didier PASTOR, conseiller municipal aux sports
Le vote est unanime
98/2026 – Attribution d’une bourse de soutien à la « performance sportive » Rapporteur : Didier PASTOR, conseiller municipal aux sports
Le vote est unanime
99/2026 – Convention d'occupation privative du domaine public pour la mise en place d'un distributeur automatique d'articles de natation à la piscine municipale
Rapporteur : Didier PASTOR, conseiller municipal aux sports
Le vote est unanime
100/2026– Convention de donation d’une œuvre d’art de Geneviève Roy
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime
101/2026 – Convention de partenariat tripartite entre la commune de Carros, le Parc naturel régional des Préalpes d’Azur et WARUCENE dans le cadre du projet d’exposition « Vivre avec le feu » dans l’atelier d’arts plastiques du CIAC du 18 juillet au 2 août 2026
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime102/2026 –Convention de partenariat avec l'ESAT Les Prés de Carros pour l'organisation d'actions
favorisant l'accès à la culture de ses usagers - Juillet 2026 à décembre 2027
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime
103/2026 – Convention de partenariat avec le CFA de la Métropole Nice Côte-d'Azur pour l’organisation d'actions de médiation culturelle destinées aux apprentis - Année scolaire 2026/2027
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
104/2026 – Convention de partenariat avec l'association OSCARR pour l’organisation de trois expositions
à la médiathèque entre septembre et novembre 2026
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime
105/2026 – Convention de partenariat avec le collège Paul Langevin pour l’organisation du prix littéraire
Paul Langevin 2026/2027
Rapporteur : Caroline MAESTRI, conseillère municipale déléguée à la culture et au patrimoine
Le vote est unanime
4. DÉCISIONS DU MAIRE
106/2026 - Décisions du Maire
Rapporteur : Stéphane REVELLO, le Maire ; Vice-Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le vote est unanime